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1996 (382)
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Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1612
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "La Ribambelle" pour la halte-garderie, 19, rue Robert-Lindet (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1656
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments de 1 et 2 étages à usage d'habitation et de commerce situés 30, rue du Nord (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1675
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal des fêtes, d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2032
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la valorisation de l'innovation dans l'ameublement (12e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1684
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.797.000 F pour financer l'acquisition d'une parcelle en vue de l'extension du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1568
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Electricité de France", la S.A.E.M.E.S. et la Société des parkings souterrains du 8e arrondissement des conventions en vue de définir les obligations des intervenants sur les bornes de distribution automatique d'électricité pour la recharge des véhicules électriques. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1580
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des ascenseurs et des monte-charges de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1571
Conseil municipal
Subventions au titre de 1996 à des associations de jeunesse du 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1586
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Racing club de France une convention en faveur du rugby de haut-niveau à Paris. - Subvention correspondante audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1619
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter la donation de Mme CANTAT et de M. et Mme LE MAOUT d'une parcelle de terrain en faveur de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1546
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 3e arrondissement (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1892
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. et Mme CASTELLO en réparation des dommages subis par Mme CASTELLO lors d'une chute causée par une bouche de lavage défectueuse. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1554
Conseil municipal
Subvention à l'association "Visite des malades dans les établissements hospitaliers" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 741
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation (8 P.L.A.-T.S.) situé 159, rue de Bercy (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1677
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1520
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1601
Conseil municipal
Apposition d'une plaque à la mémoire de Pierre MONTEUX et Jean MARTINON, 189, rue Ordener (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1630
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Sports et loisirs pour aveugles et amblyopes" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1620
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "l'Ancienne de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1622
Conseil municipal
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