Débat-Délibs

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1510-3°

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Dojo de Paris 18" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1601

Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter, des couturiers et des créateurs de mode (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1579

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1541

Conseil municipal

Subvention à l'Institut européen de développement et de coopération (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1578-3°

Conseil municipal

Subvention à l'association "Société de l'histoire du protestantisme français" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1129

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris-Moscou" (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1578-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction consenti à la Caisse des dépôts et consignations en vue de l'installation d'un foyer d'hébergement dédié au "S.A.M.U. Social" dans un immeuble industriel et artisanal situé 17, boulevard Ney (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1615

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "Sigagip" utilisé sur le site "MVS" de la Direction de l'Informatique et des Télécommunications. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1571

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Douves" (18e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1603

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'escrime de l'Académie de Paris (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1544

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Handicap sans frontières", Puteaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1538

Conseil municipal

Subvention à la Société des amis d'Honoré de Balzac et de la Maison de Balzac (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1119

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 154

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 160

Conseil municipal

Désignation d'un membre de la Commission du Règlement.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 161

Conseil municipal

Création de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris et fixation des conditions de nomination et d'avancement dans cet emploi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1513-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire visant un poste de commandement pour l'exploitation des lignes d'autobus nos 27 et 83 situé à l'angle de l'avenue Claude-Regaud et de la rue Péan (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1630

Conseil municipal

Classement hiérarchique du corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1511-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "Velec", "C.E.E.I.N." et "Macq électronique" pour la modernisation, la télécommande et la télégestion des écluses du canal Saint-Denis (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1546

Conseil municipal

Débat Delib

397 résultats

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Dojo de Paris 18" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter, des couturiers et des créateurs de mode (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Institut européen de développement et de coopération (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Subvention à l'association "Société de l'histoire du protestantisme français" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris-Moscou" (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "Sigagip" utilisé sur le site "MVS" de la Direction de l'Informatique et des Télécommunications. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Douves" (18e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'escrime de l'Académie de Paris (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Handicap sans frontières", Puteaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Société des amis d'Honoré de Balzac et de la Maison de Balzac (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un membre de la Commission du Règlement.

Création de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris et fixation des conditions de nomination et d'avancement dans cet emploi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire visant un poste de commandement pour l'exploitation des lignes d'autobus nos 27 et 83 situé à l'angle de l'avenue Claude-Regaud et de la rue Péan (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Classement hiérarchique du corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "Velec", "C.E.E.I.N." et "Macq électronique" pour la modernisation, la télécommande et la télégestion des écluses du canal Saint-Denis (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

397 résultats