Débat-Délibs

Subventions, au titre de 1995, à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1535

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 8 logements locatifs aidés situé 6, impasse de Guelma (18e). - Fixation définitive du montant de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1625

Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien, de la maintenance et de la réparation de matériels de marque "BULL" installés dans les différentes Directions de la Ville de Paris, ainsi que du suivi et du traitement des incidents des progiciels du même fournisseur qui se rapportent à ces matériels. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1528

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de poursuivre les interventions du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris pour la surveillance de la qualité des eaux de rivières de la région parisienne et des cours d'eau les alimentant. M. Lucien FINEL, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1548

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et un permis de construire visant la transformation d'un bâtiment à usage d'atelier et de bureau en centre de documentation sur les objets d'art des églises situé 29 bis-31, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1629

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Vincent BOULLOT en réparation des dommages matériels subis lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1500

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de corsets d'arbres. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1553

Conseil municipal

Subvention à la Société des américanistes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1123

Conseil municipal

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1578-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'un terrain situé à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis) cadastré AY nos 335 et 329 (partie) en vue de la construction du futur centre de secours contre l'incendie de Tremblay-en-France. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1567-2°

Conseil municipal

Classement hiérarchique du corps des bibliothécaires adjoints de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1516-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de la collecte et de l'évacuation de détritus dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1552

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureaux nécessaires à l'ensemble des Services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1499

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1995, à des organismes locaux de Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1545

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris-Québec" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1994 P. 2412

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des docteurs en droit (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1829

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 181

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 174

Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 46 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 52 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" lot T1 A2 (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1624-1°

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 567, en date du 26 avril 1990, fixant les modalités d'exercice du travail à temps partiel par les fonctionnaires, les stagiaires et les agents non titulaires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1563

Conseil municipal

Débat Delib

397 résultats

Subventions, au titre de 1995, à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 8 logements locatifs aidés situé 6, impasse de Guelma (18e). - Fixation définitive du montant de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Vincent BOULLOT en réparation des dommages matériels subis lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la fourniture de corsets d'arbres. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à la Société des américanistes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier, rapporteur.

Classement hiérarchique du corps des bibliothécaires adjoints de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la collecte et de l'évacuation de détritus dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureaux nécessaires à l'ensemble des Services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subventions, au titre de 1995, à des organismes locaux de Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris-Québec" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des docteurs en droit (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Modification de la délibération D. 567, en date du 26 avril 1990, fixant les modalités d'exercice du travail à temps partiel par les fonctionnaires, les stagiaires et les agents non titulaires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

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