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1995 (397)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 147
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 166
Conseil municipal
Approbation du principe du lancement d'une consultation de concepteurs en vue de la création d'une gamme de mobiliers d'éclairage public pour Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés d'étude de définition correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT et Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteurs
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1523
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance et de la fourniture de matériels pour 23 appareils élévateurs situés dans 9 bâtiments municipaux de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1521
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Games S.A.R.L." pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la halle Georges-Carpentier (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1504
Conseil municipal
Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 2 de 1995 - Section de fonctionnement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1586-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer ou de consentir le dépôt d'un permis de démolir et de 2 permis de construire visant des constructions situées 4-6 et 8, rue de la Moselle (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1616
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de roller-skating, Rezé (Loire-Atlantique). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1533
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1994 P. 2324
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 176
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 178
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" d'un immeuble de 19 logements situé 95, rue de Charenton (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1619
Conseil municipal
Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1509-3°
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique du corps des éducateurs de jeunes enfants de la commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1507-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restauration des corniches du bâtiment principal du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1558
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Société immobilière du Palais des Congrès de permis de démolir et de construire visant l'extension du Palais des Congrès et de déposer un permis de construire visant la modification du parc de stationnement public de la porte Maillot (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1631
Conseil municipal
Subvention à l'Institut d'études augustiniennes (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1816
Conseil municipal
Subvention au Festival d'Ile-de-France (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 335
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 153
Conseil municipal
Détermination du nombre d'adjoints.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 C. 4
Conseil municipal
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