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57 - QOC 95-197 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'un réseau vert à Paris.

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

35 - QOC 95-203 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Théâtrales" (11e).

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

45 - QOC 95-213 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction du bureau de poste central de l'avenue Laumière (19e).

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

27 - 1995, D. 1582- Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation de fin de bail anticipée d'un commerce implanté dans l'immeuble sis 11, boulevard du Palais (4e).

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

4 - 1995, D. 1584- Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière de logement. 1995, D. 1591- Définition du projet de programme local de l'habitat.- Souscription de l'engagement triennal prévu à l'article K. 302-8 du Code de la construction et de l'habitation.

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

19 - 1995, D. 1634- Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e).- Approbation du Plan d'aménagement de zone.- Approbation du programme des équipements publics.- Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps modifiées à la suite de l'enquête publique.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'aménagement "Denfert-Montsouris" une convention en vue de la réalisation de cette Z.A.C.

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

7 - 1995, D. 1584- Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière de logement. 1995, D. 1591- Définition du projet de programme local de l'habitat.- Souscription de l'engagement triennal prévu à l'article K. 302-8 du Code de la construction et de l'habitation (suite).

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

32 - Adoption, par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

18 - 1995, D. 1568- Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

3 - Observations sur l'ordre du jour.

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

41 - QOC 95-209 Question de Mme Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur le relogement de 66 familles dans la Z.A.C. "des Amandiers" (20e).

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

46 - QOC 95-214 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'aménagement du terre-plein Charlemagne (4e).

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

31 - Clôture de la séance.

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1569
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1634-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation des appelés du contingent effectuant leur Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victimes d'accidents corporels en service, ainsi que de leurs ayants droit. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1560
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1514
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le groupement d'entreprises "SPIE TRINDEL" et "GTME", titulaires du marché de rénovation de l'usine "Mazas" (12e) une convention en vue de procéder à l'indemnisation amiable de ces dernières à la suite de l'évolution négative de la révision des prix dudit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1549
Conseil municipal

Approbation du principe de la formation à la conduite préventive d'agents du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1501
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1543
Conseil municipal