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Débat Délib
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1995 (397)
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7 - Adoption, par un vote densemble de lAssemblée, des projets de délibération nayant pas fait lobjet dune inscription.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
3 - Désignation de Conseillers de Paris au sein du jury appelé à sélectionner les architectes qui participeront au concours lancé pour la rénovation et lextension de lensemble immobilier Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
4 - Désignation de Conseillers de Paris au sein de la commission appelée à sélectionner larchitecte chargé de la maîtrise doeuvre de lopération de restructuration de la maison spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier à Arnac-Pompadour et Bessac (Corrèze).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
2 - Approbation dun compte rendu et dun procès-verbal.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
0 - Introduction
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
12 - II- Question d'actualité de M. Jean-Marie LE GUEN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à de récents épisodes de pollution.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
25 - 1995, D. 1631- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire visant la modification du parc de stationnement public de la porte Maillot (17e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Société immobilière du Palais des Congrès de permis de construire et de démolir visant l'extension du Palais des Congrès (17e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
56 - QOC 95-196 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du relogement des habitants de la Z.A.C. "des Amandiers" (20e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
43 - QOC 95-211 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Jean WLOS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des communications présentées devant le Conseil de Paris.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
54 - QOC 95-194 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police sur l'enlèvement de tentes dressées à l'angle des avenues Duquesne et de Ségur (7e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
47 - QOC 95-215 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de l'agence E.D.F.-G.D.F., 24-26, boulevard de l'Hôpital (5e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
6 - Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
10 - Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
34 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
17 - 1995, D. 1569- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris- Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1996.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
28 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
40 - QOC 95-208 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la dangerosité du carrefour formé par les rues d'Alésia, de la Tombe-Issoire et Sarrette (14e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
14 - IV- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative à la voirie parisienne.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
26 - 1995, D. 1616- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de 2 permis de construire visant des constructions situées 4-6 et 8, rue de la Moselle (19e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
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