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1995 (397)
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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 187
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 165
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 162
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 155
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens des travaux de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1512-1°
Conseil municipal
Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des animations spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et de Noël 1995. M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1539
Conseil municipal
Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse de Wattignies (12e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1635
Conseil municipal
Approbation du principe de l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant la gestion dudit marché. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1640
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Sèvres une convention relative à une mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de comblement d'anciennes carrières et de traitement de fontis sous le domaine public de la Ville de Sèvres (Hauts-de-Seine). M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1580
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 49.500 F pour financer l'aménagement de locaux (standard, salle de supervision) à la Préfecture de police, caserne de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1589
Conseil municipal
Subvention à l'association "La maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1576
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 157
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 171
Conseil municipal
Statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1511-1°
Conseil municipal
Modification de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération de construction comprenant 15 logements locatifs aidés, 3 locaux commerciaux et 8 ateliers d'artistes réalisée par la R.I.V.P. et située 30-38, rue de Joinville et 2-16, impasse de Joinville (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1613
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au corps des bibliothécaires adjoints de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1516-3°
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens des travaux de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1512-3°
Conseil municipal
Classement hiérarchique de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1513-2°
Conseil municipal
Modification du classement hiérarchique applicable au corps des assistants d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1510-2°
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des Officiers de réserve de l'Armée de l'air, Secteur de Paris 1/2 (Hauts-de-Seine). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1985
Conseil municipal
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