Débat-Délibs

Approbation du principe de l'affermage du marché découvert "Beauvau" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant ledit marché. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1641

Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité départemental de vol à voile de Paris" (13e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1537

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des cheminots anciens combattants - Section Paris-ouest et centraux (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1899

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 184

Conseil municipal

Subvention à la Maison des écrivains de la Compagnie de Jésus (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1152

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 164

Conseil municipal

Adoption du règlement du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal. MM. Jean-Loup MORLÉ et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1593

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 154-1°, en date du 13 février 1995, fixant le statut particulier applicable au corps des professeurs des conservatoires de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1508

Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1515-3°

Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique du corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1506-2°

Conseil municipal

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Cernuschi (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1562

Conseil municipal

Subvention, au titre de 1995, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer, au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1575

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1599

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 814

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 151

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1505-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Renault". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1564

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1606

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 333

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 183

Conseil municipal

Débat Delib

397 résultats

Approbation du principe de l'affermage du marché découvert "Beauvau" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant ledit marché. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Comité départemental de vol à voile de Paris" (13e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des cheminots anciens combattants - Section Paris-ouest et centraux (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention à la Maison des écrivains de la Compagnie de Jésus (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Adoption du règlement du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal. MM. Jean-Loup MORLÉ et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Modification de la délibération D. 154-1°, en date du 13 février 1995, fixant le statut particulier applicable au corps des professeurs des conservatoires de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Echelonnement indiciaire applicable au corps des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Fixation du classement hiérarchique du corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Cernuschi (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention, au titre de 1995, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer, au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

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