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1995 (397)
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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 169
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1507-3°
Conseil municipal
Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1559
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance curative et évolutive du système "ALPACA". - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1531
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation d'un préjudice mettant en cause la responsabilité de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1592
Conseil municipal
Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 11, rue Jean-Dolent (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 906
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le jazz en orchestre national (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1610
Conseil municipal
Subvention à l'association "Amitié judéo-chrétienne de France" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 354
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Union départementale de Paris de la C.F.D.T. (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1960
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 175
Conseil municipal
Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1568
Conseil municipal
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables du Service technique des Transports automobiles municipaux. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1565
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1505-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide à l'école maternelle, 26, rue de la Cour-des-Noues (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1605
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages subis par les intéressés à la suite d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1561
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers en réparation des dommages subis par l'intéressée à la suite d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1555
Conseil municipal
Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1253
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Mains-Blanches", Jouy-en-Josas (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1532
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1536
Conseil municipal
Opération dite du "marché Saint-Honoré" sise place du Marché Saint-Honoré (1er). - Confirmation, en application des dispositions de la loi n° 95-127 du 8 février 1995, des conditions de cession par la Ville de Paris de la partie de l'ensemble immobilier restant à édifier sur le site du marché Saint-Honoré. - Confirmation des conditions d'acquisition par la Ville de Paris des locaux à usage d'équipements publics dans la partie du nouvel immeuble restant à édifier sur le site de la place du Marché Saint-Honoré. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1638
Conseil municipal
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