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1995 (308)
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Conseil municipal (308)
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Approbation du principe de la collecte et de l'évacuation de détritus dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1552
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureaux nécessaires à l'ensemble des Services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1499
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1995, à des organismes locaux de Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1545
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris-Québec" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1994 P. 2412
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des docteurs en droit (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1829
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 181
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 174
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 46 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 52 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" lot T1 A2 (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1624-1°
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 567, en date du 26 avril 1990, fixant les modalités d'exercice du travail à temps partiel par les fonctionnaires, les stagiaires et les agents non titulaires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1563
Conseil municipal
Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1510-3°
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Dojo de Paris 18" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1601
Conseil municipal
Subvention à la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter, des couturiers et des créateurs de mode (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1579
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1541
Conseil municipal
Subvention à l'Institut européen de développement et de coopération (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1578-3°
Conseil municipal
Subvention à l'association "Société de l'histoire du protestantisme français" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1129
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris-Moscou" (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1578-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction consenti à la Caisse des dépôts et consignations en vue de l'installation d'un foyer d'hébergement dédié au "S.A.M.U. Social" dans un immeuble industriel et artisanal situé 17, boulevard Ney (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1615
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "Sigagip" utilisé sur le site "MVS" de la Direction de l'Informatique et des Télécommunications. M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1571
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Douves" (18e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1603
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue d'escrime de l'Académie de Paris (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1544
Conseil municipal
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