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46 - QOC 95-214 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'aménagement du terre-plein Charlemagne (4e).

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

31 - Clôture de la séance.

NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1569
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1634-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation des appelés du contingent effectuant leur Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victimes d'accidents corporels en service, ainsi que de leurs ayants droit. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1560
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1514
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le groupement d'entreprises "SPIE TRINDEL" et "GTME", titulaires du marché de rénovation de l'usine "Mazas" (12e) une convention en vue de procéder à l'indemnisation amiable de ces dernières à la suite de l'évolution négative de la révision des prix dudit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1549
Conseil municipal

Approbation du principe de la formation à la conduite préventive d'agents du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1501
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1543
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 147
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 166
Conseil municipal

Approbation du principe du lancement d'une consultation de concepteurs en vue de la création d'une gamme de mobiliers d'éclairage public pour Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés d'étude de définition correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT et Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteurs

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1523
Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance et de la fourniture de matériels pour 23 appareils élévateurs situés dans 9 bâtiments municipaux de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1521
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Games S.A.R.L." pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la halle Georges-Carpentier (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1504
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 2 de 1995 - Section de fonctionnement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1586-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer ou de consentir le dépôt d'un permis de démolir et de 2 permis de construire visant des constructions situées 4-6 et 8, rue de la Moselle (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1616
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de roller-skating, Rezé (Loire-Atlantique). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1533
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1994 P. 2324
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 176
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 178
Conseil municipal