Débat-Délibs

13 - III- Question d'actualité de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police sur la mendicité agressive à Paris et sur son interdiction.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

30 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

61 - QOC 95-218 Question de MM. Patrick BLOCHE, Eric FERRAND, Michel VION et Melle Cécile SILHOUETTE à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de la cité Prost (11e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

44 - QOC 95-212 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la fermeture du service des urgences de l'hôpital Saint-Louis (10e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

39 - QOC 95-207 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur le devenir des terrains situés 117, rue de Ménilmontant (20e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

5 - Dépôt de questions d'actualité.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

53 - QOC 95-202 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux carrières situées sur le trajet des lignes de métro.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

15 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire de Paris.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

8 - 1995, D. 1583- Communication de M. le Maire de Paris relative au Programme parisien de lutte contre la précarité.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

20 - 1995, D. 1633- Projet d'aménagement d'un petit quartier à la porte d'Asnières (17e).- Bilan de la concertation.- Arrêt et mise à disposition du public du dossier de création de la Zone d'aménagement concerté.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

60 - QOC 95-221 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative au relogement des familles dont les enfants sont atteints de saturnisme dans les 11e et 14e arrondissements.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

23 - 1995, P. 814- Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille", Parvi, 20, rue Saint-Nicolas (12e). 1995, P. 1159- Subvention à l'association "Artistes à la Bastille", 40, rue de la Roquette (11e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

22 - 1995, D. 1573- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de fixer les conditions de la participation financière de la Ville de Paris.- Attribution d'une subvention à ladite association.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

37 - QOC 95-205 Question de Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement du "plateau Charlemagne" (4e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

29 - Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de jurys d'architecture et d'ingénierie.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

12 - II- Question d'actualité de M. Jean-Marie LE GUEN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à de récents épisodes de pollution.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

25 - 1995, D. 1631- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire visant la modification du parc de stationnement public de la porte Maillot (17e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Société immobilière du Palais des Congrès de permis de construire et de démolir visant l'extension du Palais des Congrès (17e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

56 - QOC 95-196 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du relogement des habitants de la Z.A.C. "des Amandiers" (20e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

43 - QOC 95-211 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Jean WLOS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des communications présentées devant le Conseil de Paris.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

54 - QOC 95-194 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police sur l'enlèvement de tentes dressées à l'angle des avenues Duquesne et de Ségur (7e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

308 résultats

13 - III- Question d'actualité de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police sur la mendicité agressive à Paris et sur son interdiction.

30 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

61 - QOC 95-218 Question de MM. Patrick BLOCHE, Eric FERRAND, Michel VION et Melle Cécile SILHOUETTE à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de la cité Prost (11e).

44 - QOC 95-212 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la fermeture du service des urgences de l'hôpital Saint-Louis (10e).

39 - QOC 95-207 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur le devenir des terrains situés 117, rue de Ménilmontant (20e).

5 - Dépôt de questions d'actualité.

53 - QOC 95-202 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux carrières situées sur le trajet des lignes de métro.

15 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire de Paris.

8 - 1995, D. 1583- Communication de M. le Maire de Paris relative au Programme parisien de lutte contre la précarité.

20 - 1995, D. 1633- Projet d'aménagement d'un petit quartier à la porte d'Asnières (17e).- Bilan de la concertation.- Arrêt et mise à disposition du public du dossier de création de la Zone d'aménagement concerté.

60 - QOC 95-221 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative au relogement des familles dont les enfants sont atteints de saturnisme dans les 11e et 14e arrondissements.

23 - 1995, P. 814- Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille", Parvi, 20, rue Saint-Nicolas (12e). 1995, P. 1159- Subvention à l'association "Artistes à la Bastille", 40, rue de la Roquette (11e).

37 - QOC 95-205 Question de Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement du "plateau Charlemagne" (4e).

29 - Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de jurys d'architecture et d'ingénierie.

12 - II- Question d'actualité de M. Jean-Marie LE GUEN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à de récents épisodes de pollution.

56 - QOC 95-196 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du relogement des habitants de la Z.A.C. "des Amandiers" (20e).

43 - QOC 95-211 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Jean WLOS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des communications présentées devant le Conseil de Paris.

54 - QOC 95-194 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police sur l'enlèvement de tentes dressées à l'angle des avenues Duquesne et de Ségur (7e).

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