233 résultats
Appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris 1" - Site de la Gare Masséna (ZAC Paris Rive Gauche - 13e) - Signature d'un avenant à la promesse de vente.
Déliberation
2021 DU 30-1
Conseil municipal
Centre paris’anim nouvelle athènes (ex tour des dames) - 18 rue de la tour des dames 9ème arrondissement - création d’un atelier des Beaux-Arts à vocation de pôle numérique
Déliberation
2021 DCPA 3-1
Conseil municipal
Subventions (78 000 euros) et avenants aux conventions avec les associations HANDI’CHIENS et ECGAMVP pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.
Déliberation
2021 DASES 27-1
Conseil municipal
Actualisation des tarifs des redevances et prestations associées aux tournages dans la capitale à compter du 1er avril 2021.
Déliberation
2021 DAC 546-1
Conseil municipal
Subvention (14.500 euros) à l’association Art, Culture et Foi dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2019
Déliberation
2021 DAC 372-1
Conseil municipal
Conventions pour les expositions sur la voie publique
Déliberation
2021 DICOM 5-1
Conseil municipal
Délibération autorisant la cession des ouvrages de l’ancienne commission des travaux historiques
Déliberation
2021 DAC 491-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Le Cercle Guimard
Déliberation
2021 DAC 380-1
Conseil municipal
relatif à un pré-recrutement des étudiants en médecine et en soins infirmiers.
Déliberation
V .70
Conseil municipal
relatif à la dotation horaire globale des collèges, lycées et cités scolaires du 14e et au projet de "Cité éducative" à la cité scolaire François Villon.
Déliberation
V .67
Conseil municipal
relatif au soutien des étudiants victimes d’agressions sexistes et sexuelles.
Déliberation
V .69
Conseil municipal
relatif à l’affectation des élèves de 3ème dans les lycées.
Déliberation
V .63
Conseil municipal
Convention de transfert de gestion avec la RATP des volumes du domaine public routier nécessaire à l’exploitation de son réseau ferroviaire.
Déliberation
2021 DVD 41-1
Conseil municipal
relatif à l’attribution du nom de Guy Louisy-Louis au boulodrome Route des Fortifications (12e).
Déliberation
V .72
Conseil municipal
relatif à la traversée du faisceau ferroviaire dans le parc Martin Luther King.
Déliberation
V .77
Conseil municipal
ZAC Gare des Mines - Fillettes (18e) - Avis de la Ville sur l’étude d’impact environnemental actualisée dans le cadre du PC Aréna - Déclassement du domaine public routier d'une emprise.
Déliberation
2021 DU 32-1
Conseil municipal
Subventions (4 858 000 euros) et conventions avec 87 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.
Déliberation
2021 DAE 69-1
Conseil municipal
relatif à la politique de vaccination contre la Covid-19
Déliberation
V .98
Conseil municipal
Vœu visant à la mise en place d'un plan de réduction des risques sanitaires liés aux usages détournés à des fins récréatives du protoxyde d'azote N20, appelé « gaz hilarant"
Déliberation
V .101
Conseil municipal
relatif aux associations engagées sur la question du chemsex.
Déliberation
V .103
Conseil municipal