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Subvention (20.000 euros) à l’association Art Azoï (20e).
Déliberation
2021 DAC 175-1
Conseil municipal
Dénomination « jardin Paule Minck » attribuée à l’espace vert situé 50, rue Saint-Fargeau (20e).
Déliberation
2021 DEVE 14-1
Conseil municipal
IMGP2 - Quai d'Issy (15e) - Désignation du lauréat - Autorisation de signer les actes - Régularisations sur foncier SNCF.
Déliberation
2021 DU 22-1
Conseil municipal
Cession de locaux communaux en sous-sol à usage de stationnement en vue du projet d'extension de l'Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, 187 rue Chevaleret (13e).
Déliberation
2021 DU 21-1
Conseil municipal
Cession d’une emprise d’un mètre carré au 7 rue Alphonse Penaud (20e) et modification de la délibération 2020 DLH 217 prévoyant la conclusion d’un bail emphytéotique à cette adresse.
Déliberation
2021 DU 16-2
Conseil municipal
Subventions (88.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e).
Déliberation
2021 DASES 53-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du domaine public conclu avec l’association la Dalle aux Chaps Paris 20ème
Déliberation
2021 DAC 692-1
Conseil municipal
Subvention (14.500 euros) à l’association Art, Culture et Foi dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2019
Déliberation
2021 DAC 372-1
Conseil municipal
Conventions pour les expositions sur la voie publique
Déliberation
2021 DICOM 5-1
Conseil municipal
Contrat de transaction indemnitaire avec la société CINELOUXOR
Déliberation
2021 DAC 636-1
Conseil municipal
Délibération autorisant la cession des ouvrages de l’ancienne commission des travaux historiques
Déliberation
2021 DAC 491-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 10 mars 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 10 mars 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 9 mars 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 9 mars 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 10 mars 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 10 mars 2021 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 9 mars 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 9 mars 2021 - Matin
Conseil municipal
Marché public relatif à la maintenance des équipements de gestionnaires de voies radio pour la BSPP
Déliberation
2021 PP 16-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3
Déliberation
2021 DAE 74-1
Conseil municipal
Fourniture de pneumatiques et produits annexes destinés aux véhicules de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Déliberation
2021 PP 15-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 179 322,90 euros
Déliberation
2021 DVD 37-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de MATMUT INDEMNISATION SERVICES, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DASCO 11-1
Conseil municipal