233 résultats
relatif à la maintenance des ascenseurs dans le parc social
Déliberation
V .110
Conseil municipal
relatif à la création d’un centre municipal de santé dans la ZAC Gare des Mines-Fillettes.
Déliberation
V .104
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3
Déliberation
2021 DAE 50-2
Conseil municipal
relatif à l'attribution du nom d'Abdelkader Mesli à une rue de Paris.
Déliberation
V .92
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du groupe hospitalier universitaire AP-HP Sorbonne université (Tenon ; Saint-Antoine ; Rothschild ; Armand Trousseau ; Pitié-Salpêtrière ; Charles Foix) (Conseil hospitalier territorial).
Déliberation
R21
Conseil municipal
ZAC Gare des Mines - Fillettes (18e) - Avis de la Ville sur l’étude d’impact environnemental actualisée dans le cadre du PC Aréna - Déclassement du domaine public routier d'une emprise.
Déliberation
2021 DU 32-3
Conseil municipal
relatif à la concession octroyée à la centrale à béton Lafarge.
Déliberation
V .106
Conseil municipal
relatif à l’Institut de Formation aux Soins Infirmiers, de l’École de puériculture et de l’École du travail social du lycée Rabelais.
Déliberation
V .66
Conseil municipal
relatif à la nouvelle procédure d’affectation des élèves parisiens en lycée général et technologique.
Déliberation
V .62
Conseil municipal
relatif à l’endométriose.
Déliberation
V .99
Conseil municipal
Vœu relatif à la refonte d’Affelnet
Déliberation
V .64
Conseil municipal
relatif à un hommage à Juliette Gréco.
Déliberation
V .84
Conseil municipal
relatif à la réouverture des lieux et équipements culturels et sportifs.
Déliberation
V .85
Conseil municipal
Voeu relatif au Théâtre de Verre
Déliberation
V .86
Conseil municipal
Projet LIFE Cool & Low Noise Asphalt 2017. Prise en charge des frais de voyage des participant·e·s au COSCI&COSTA 2019
Déliberation
2021 DEVE 19-1
Conseil municipal
relatif au recyclage des masques à usage unique.
Déliberation
V .74
Conseil municipal
fourniture de batteries pour les plate-formes robotisées multifonctions de la BSPP (délibération avale)
Déliberation
2021 PP 10-1
Conseil municipal
relatif à l’attribution du nom de Guy Louisy-Louis au boulodrome Route des Fortifications (12e).
Déliberation
V .72
Conseil municipal
relatif au recyclage des masques à usage unique.
Déliberation
V .73
Conseil municipal
convention MOA pour clôture entre usine SEIDF et caserne BSPP à Neuilly-sur-Marne
Déliberation
2021 PP 21-1
Conseil municipal