355 résultats
Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Paris, l’AIMF et la Commune de Bobo-Dioulasso (Burkina Faso) et convention de partenariat avec l’association Mouvement français pour le planning
Déliberation
2018 DGRI 5-1
Conseil municipal
Subvention (85.000 euros) et convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire au titre de l'organisation de l’ISF Mondial de cross scolaire Paris du 2 au 7 avril 2018.
Déliberation
2018 DJS 146-1
Conseil municipal
Subvention (600.000 euros) et avenant à convention avec le Stade Français Paris au titre de l'année 2018.
Déliberation
2018 DJS 112-1
Conseil municipal
Logement de fonction rattaché à la crèche 10, rue Pierre Choderlos de Laclos 13e - Convention de gestion avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DFPE 38-1
Conseil municipal
Lycée Théophile Gautier (12e) - Subvention (3 575 euros)
Déliberation
2018 DASCO 11-1
Conseil municipal
Principe de la distribution du Service Numérique de Déclaration des Meublés de Tourisme, actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre.
Déliberation
2018 DSTI 2-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 10, rue de Nancy (10e) à la RIVP-Bail emphytéotique
Déliberation
2018 DLH 87-1
Conseil municipal
Création de 113 logements sociaux secteur Chapelle Internationale lots B et G (18e) – Modification des garanties de la Ville (6.404.641 euros) demandée par ICF Habitat La Sablière
Déliberation
2018 DLH 70-1
Conseil municipal
Réalisation 63-63bis, rue de Wattignies (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 1 logement social PLA-I par la société Foncière d’Habitat et Humanisme.
Déliberation
2018 DLH 81-1
Conseil municipal
Subvention (230.000 euros) à l’association Cité-Théâtre, signature de l’avenant à la convention annuelle financière et signature de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2018-2020 (14ème).
Déliberation
2018 DAC 18-1
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’occupation du domaine public avec l’association Compagnie Bernard Sobel (7e)
Déliberation
2018 DAC 737-1
Conseil municipal
Conventions de partenariats médias pour l’exposition « Gilles Caron - Paris 1968 ».
Déliberation
2018 DICOM 10-1
Conseil municipal
Extension du jardin public Debergue (12e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administrative
Déliberation
2018 DEVE 6-1
Conseil municipal
Désignation des personnalités qualifiés, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil d’Administration de « Paris-Habitat » OPH.
Déliberation
R.26
Conseil municipal
Plaque explicative de la Croix de l’Evangile située à l’angle de la rue de l’Evangile et de la rue d’Aubervilliers (18e).
Déliberation
2018 DAC 490-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I.
Déliberation
2018 DAC 489-1
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association – Classes des écoles privées du premier degré sous contrat d’association.
Déliberation
R.27
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire
Déliberation
2018 DAC 482-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’association Rainbow Submarine
Déliberation
2018 DAC 216-1
Conseil municipal
Cotisation (14 880 euros) à l’association Pacte PME (2e)
Déliberation
2018 DAE 91-1
Conseil municipal