355 résultats
Subvention (500 euros) à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris
Déliberation
2018 DAC 470-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France.
Déliberation
2018 DAC 497-1
Conseil municipal
Réaménagement de l'esplanade saint Louis (12e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives
Déliberation
2018 DEVE 11-1
Conseil municipal
subvention (57 400 euros) et budget participatif « Plus de commerces dans les quartiers populaires » à 4 associations (18e et 20e)
Déliberation
2018 DDCT 17-1
Conseil municipal
Appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris" - 198 rue d'Aubervilliers (19e) - Acquisition et cession d'emprises de terrain et volumes avec la SNCF.
Déliberation
2018 DU 57-1
Conseil municipal
Parc de stationnement GEORGE V - Convention de concession pour l'exploitation et l'entretien du parc - Contrat d'occupation du domaine public pour exploitation de la station service
Déliberation
2018 DVD 20-1
Conseil municipal
Modification des conditions d’attribution du « Prêt Paris Logement » (PPL) et du « Prêt Parcours Résidentiel » (PPR).
Déliberation
2018 DLH 8-1
Conseil municipal
Marché Vélib’ - Autorisation de remboursement du solde du compte courant des abonnés Velib’ le demandant.
Déliberation
2018 DVD 55-1
Conseil municipal
Retrait et destruction des véhicules conduits et abandonnés en fourrières. Avenants de prolongation aux conventions.
Déliberation
2018 DVD 45-1
Conseil municipal
Dalle Beaugrenelle (15e). Convention de compensation de charges d’ouverture au public avec la SEMPARISEINE pour la période 2018-2020.
Déliberation
2018 DVD 29-1
Conseil municipal
Aménagements de sécurité routière. Demande de subventions auprès de la Région d'Ile-de-France au titre de 2018
Déliberation
2018 DVD 37-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (200.000 euros) et conventions avec les associations FabCity Grand Paris (19e)
Déliberation
2018 DAE 95-1
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes dans Paris Nord Est (18e) intégrant un équipement olympique - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable en vue de la création d'une ZAC.
Déliberation
2018 DU 69-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des professeurs de la Ville de Paris
Déliberation
2018 DRH 12-1
Conseil municipal
Mesures d'accompagnement proposées pour des livraisons nocturnes plus silencieuses.
Déliberation
2018 DVD 38-2
Conseil municipal
Cession par adjudication d'un pavillon et d'un terrain 40 et 57 rue Jean Mermoz à GARCHES (92).
Déliberation
2018 DU 11-1
Conseil municipal
Bail emphytéotique adm. (BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Châtillon (14e) - Agrément à une cession partielle de droits réels et agrément à un bail commercial.
Déliberation
2018 DLH 95-1
Conseil municipal
Parc de stationnement GEORGE V - Convention de concession pour l'exploitation et l'entretien du parc - Contrat d'occupation du domaine public pour exploitation de la station service
Déliberation
2018 DVD 20-2
Conseil municipal
Opérations de coordination sur la circulation, le stationnement et la tranquillité publique. Convention avec la Préfecture de Police.
Déliberation
2018 DVD 57-1
Conseil municipal
Distribution de gaz à Paris. Approbation du principe du renouvellement de la délégation du service public.
Déliberation
2018 DVD 36-1
Conseil municipal