421 résultats
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association « Acteurs du Grand Paris » et versement de la cotisation 2017. Montant : 700 euros.
Déliberation
2017 SG 9-1
Conseil municipal
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Université Paris Dauphine
Déliberation
2017 DRH 24-1
Conseil municipal
Programmes 2017 de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de la RIVP - Prêts bancaires garantis par la Ville (35.000.000 euros) demandés par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 54-2
Conseil municipal
Subventions (46.000 euros) à 7 associations pour le financement d’actions au titre de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.
Déliberation
2017 DDCT 7-1
Conseil municipal
Bail emphytéotique administratif ( BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Chatillon (14e) - Agrément à une cession partielle du droit au bail ( volume n° 1)
Déliberation
2017 DLH 78-1
Conseil municipal
Divers collèges publics parisiens - Dotations (15.715 euros)
Déliberation
2017 DASCO 5-1
Conseil général
ZAC Joseph Bédier – Porte d'Ivry (13e) : - Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur des emprises situées 5-19, avenue de la Porte d’Ivry
Déliberation
2017 DU 93-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation
2017 DAE 32-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e).
Déliberation
2017 DAE 114-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de AVIVA Assurances, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DASCO 18-1
Conseil municipal
Subvention (64.135 euros) et avenant n°1 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e)
Déliberation
2017 DFPE 59-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 29-1
Conseil municipal
Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
Déliberation
2017 DAC 463-1
Conseil municipal
Convention entre l’Etat et le Département de Paris relative à l’expérimentation du référent de parcours sur le territoire parisien.
Déliberation
2017 DASES 134-1
Conseil général
Subventions (187 000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.
Déliberation
2017 DAC 666-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Argos 2001 (20e).
Déliberation
2017 DASES 159-1
Conseil général
Subvention (108.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)
Déliberation
2017 DAC 460-1
Conseil municipal
Tour Saint-Jacques (4e) Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020.
Déliberation
2017 DAC 775-1
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS.
Déliberation
2017 DASES 9-1
Conseil municipal
Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives (19e).
Déliberation
2017 DAC 468-1
Conseil municipal