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Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (19e).
Déliberation
2017 DAE 116-1
Conseil municipal
Seine attractive, Seine responsable – Avenant à la convention du domaine public conclue avec l’entreprise de l’ESS Café Monde et Médias
Déliberation
2017 DAE 191-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe (7e).
Déliberation
2017 DAC 475-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 29-2
Conseil municipal
Fixation de redevances annuelles due par Aurore 3x100 euros pour l'occupation de locaux situés 25,rue de Constantinople (8)/78, rue du Rocher, et le terrain 117, boulevard Poniatowski, à usage de CHU.
Déliberation
2017 DASES 5-1
Conseil municipal
Subventions (384 690 euros) et avenants aux conventions de quatre espaces de proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations.
Déliberation
2017 DASES 128-1
Conseil général
Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un volume à usage de local d’activités pour la restructuration d’un centre PMI 26 et 30 rue de Vaucouleurs (11e).
Déliberation
2017 DU 4-1
Conseil général
Subvention (45 000 euros) et avenant avec l'association AURORE (15e) pour sa structure AURORE-EGO (18e).
Déliberation
2017 DASES 63-1
Conseil général
PPIE. Autorisation à signer une convention avec l’État pour bénéficier du Fonds d’Appui aux politiques d’insertion
Déliberation
2017 DASES 141-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l'association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000)
Déliberation
2017 DAC 451-1
Conseil municipal
Conventions cadre mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom, Free Mobile, Orange et SFR.
Déliberation
2017 DFA 27-1
Conseil municipal
Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2017.
Déliberation
2017 DFA 31-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Modifi de la délib n° 2016PP76 des 12,13,14et15/12/2016 modifiant la délibération n°2009PP61 des 6,7et8/072009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur BS de la PP contrat droit public
Déliberation
2017 PP 15-1
Conseil municipal
relatif à la petite ceinture et à la valorisation des ouvrages d'art.
Déliberation
V .87
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde des cours remarquables (11e).
Déliberation
V .53
Conseil municipal
relatif à l'accessibilité des logements et à la cotation.
Déliberation
V .50
Conseil municipal
BSPP - Construction du bâtiment de restauration sur le site de LIMEIL-BREVANNES (94).
Déliberation
2017 PP 18-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de produits ménagers, de matériels et de produits d’entretien et d’hygiène.
Déliberation
2017 PP 12-1
Conseil municipal