421 résultats
relatif aux Traités Transatlantiques.
Déliberation
V .60
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'un débat sur l'action de la RATP.
Déliberation
V .90
Conseil municipal
Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité
Déliberation
2017 DFA 23-1
Conseil municipal
BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94)
Déliberation
2017 PP 16-1
Conseil municipal
relatif à la reconstruction du foyer Marc Seguin.
Déliberation
V .51
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
Déliberation
2017 DAC 371-1
Conseil municipal
Subvention sollicitée auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles – pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional
Déliberation
2017 DAC 422-1
Conseil municipal
relatif à un bilan du plan vélo 2015-2020.
Déliberation
V .91
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival (78110 Le Vésinet).
Déliberation
2017 DAC 331-1
Conseil municipal
relatif à l'accueil dans les EHPAD parisiens.
Déliberation
V .97
Conseil municipal
relatif à la création d'une Fondation pour la mémoire de l'esclavage.
Déliberation
V .84
Conseil municipal
relatif à la commission d’anticipation des achats.
Déliberation
V .65
Conseil municipal
relatif à la gratuité des appels aux services en charge d'aides sociales.
Déliberation
V .66
Conseil municipal
relatif aux services numériques.
Déliberation
V .73
Conseil municipal
relatif à la création d'une chaire universitaire Bernard Maris.
Déliberation
V .58
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'un comité d'évaluation et de suivi sur l'affichage numérique.
Déliberation
V .74
Conseil municipal
relatif à la résidence Saint-Louis de l'Hôpital des Quinze-Vingts.
Déliberation
V .5
Conseil général
relatif à une plaque commémorative ''Professeur Laurent Schwartz'' dans le 5e.
Déliberation
V .80
Conseil municipal
Réalisation d'un programme de construction neuve de 74 logements sociaux lot O6 A ZAC Clichy Batignolles (17e)-modification des garanties (6.502.000 euros) sollicitée par Immobilière 3F
Déliberation
2017 DLH 52-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 2, rue Jouffroy d'Abbans/1, boulevard Pereire (17e ) à la RIVP-bail emphytéotique.
Déliberation
2017 DLH 38-1
Conseil municipal