421 résultats

Trier par :
Résultats par page

Opération d’aménagement 90, boulevard Vincent Auriol (13e) – Avenant n°1 au traité de concession avec la SEMAPA

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 94-1
Conseil municipal

Groupe scolaire, 18, rue Poulletier (4e)- Modernisation des portes extérieures- Permis de construire.

MARS 2017
Déliberation
2017 DPA 15-1
Conseil municipal

Réaménagement de huit prêts de l’association de l’Hôpital Saint-Michel et Saint-Vincent souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 11-1
Conseil municipal

Réalisation d'un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées 119 rue du Faubourg du Temple (10e) -réitération de la garantie (50.000 euros) sollicitée par le CASVP

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 53-1
Conseil municipal

Régularisations foncières dans la ZAC Claude Bernard (19e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 36-1
Conseil municipal

Fixation du loyer et convention d’objectifs avec la Fédération Nationale des Blessés du Poumon Combattants pour la location de locaux dans l’immeuble communal 57 rue Bobillot (13e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 466-1
Conseil municipal

Résiliation de bail emphytéotique et vente de l'immeuble 43 rue des Bourdonnais (1er).

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 16-2
Conseil municipal

Subvention (55 000 euros) et subvention de compensation du loyer (31 700 euros) et conventions avec le "Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris" (8e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DASCO 8-1
Conseil municipal

Simplification du règlement du Programme Départemental d’Aide à l’Emploi

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 30-1
Conseil général

Subvention (40.000 euros) et conventions avec l’association La Loge CDC Production (11e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 1-1
Conseil municipal

Lycée municipal public parisien Vox (6è) - Subvention (6.524 euros)

MARS 2017
Déliberation
2017 DASCO 7-1
Conseil municipal

Subvention (25.583 euros) et convention avec l'association Oeuvres de la Mie de Pain pour son Espace Solidarité Insertion Arche d’Avenirs (13ème), dans le cadre du budget participatif

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 129-1
Conseil général

Subvention (33.433 euros) et convention avec l'association Aux captifs la libération pour une maraude interdisciplinaire vers des SDF avec troubles psy aux abords des gares de l'Est et du Nord.

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 105-1
Conseil général

Subvention (549 830 euros) et conventions avec le Centre d’Action Sociale Protestant - activité de médiation et de prévention jeunesse sur le centre de Paris et d’une action de prévention spécialisée

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 90-1
Conseil général

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Actions Traitements (20e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 44-1
Conseil général

Subvention (4.000 euros) avec l’association Suicide Écoute (5e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 19-1
Conseil général

Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2017.

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 10-1
Conseil général

Espace Parisien 44, rue Château Landon (10e) – travaux de restructuration - Permis de Construire.

MARS 2017
Déliberation
2017 DPA 25-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 472-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association 24 AOÛT 1944 (19e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 477-1
Conseil municipal