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Acquisition du volume à usage de crèche collective sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e).
Déliberation
2017 DU 89-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Prévention du Site de la Villette (19e).
Déliberation
2017 DAE 6-1
Conseil général
Ecole élémentaire 21, rue Milton (9e) – Indemnisation d’une entreprise
Déliberation
2017 DPA 21-1
Conseil municipal
Convention de fourniture de données au groupement d’entreprises en charge du projet GEOBAPA - Caractérisation des fonds pédo-géochimiques sur le périmètre Île-de-France - Normandie.
Déliberation
2017 DEVE 26-1
Conseil municipal
Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris - Etat.
Déliberation
2017 DLH 47-1
Conseil municipal
Evolution de l'arrêté municipal relatif à l'identification foncière à Paris.
Déliberation
2017 DU 101-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 9-1
Conseil général
Immeuble communal 11 avenue de Nogent (12e) – avenant à la convention d’occupation du domaine public consentie à l’association Emmaüs Solidarité – Contribution non financière annuelle de 4410 euros
Déliberation
2017 DASES 10-1
Conseil municipal
Subvention (25.900 euros), et convention avec l'association ZAMKANA pour la mise en place d'ateliers d'expression artistiques au profit de résidents du CHU Magenta (10)
Déliberation
2017 DASES 112-1
Conseil général
Subvention (15 500€) et convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile-de-France (11e)
Déliberation
2017 DASES 64-1
Conseil général
Subvention (43.900 euros) et convention avec l'association Afrique Avenir (4e)
Déliberation
2017 DASES 108-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) avec l'association La Porte Ouverte (9e).
Déliberation
2017 DASES 20-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l'association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz (11e).
Déliberation
2017 DAC 479-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92150).
Déliberation
2017 DAC 473-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).
Déliberation
2017 DAC 471-1
Conseil municipal
relatif à la contribution de la Ville de Paris.
Déliberation
V .57
Conseil municipal
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif à l'information et au suivi du budget des Jeux olympiques.
Déliberation
V .61
Conseil municipal
relatif à la mise à disposition de livres sur l’espace public.
Déliberation
V .68
Conseil municipal
relatif à la programmation.
Déliberation
V .85
Conseil municipal