421 résultats
Subvention (5.000 euros) à l’association française du cinéma d’animation (9e)
Déliberation
2017 DAC 668-1
Conseil municipal
relatif aux touristes seniors.
Déliberation
V .7
Conseil général
relatif au maintien de la présence postale à Paris.
Déliberation
V .71
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 151 678,55 euros.
Déliberation
2017 DVD 24-1
Conseil municipal
relatif à un inventaire des occupations du domaine public dans les espaces verts.
Déliberation
V .69
Conseil municipal
relatif à une dénomination "place Théophile Bader" dans le 9e.
Déliberation
V .83
Conseil municipal
Cession du lot de copropriété n° 91 dans l’immeuble 23-25, rue Rambuteau (4e).
Déliberation
2017 DU 79-1
Conseil municipal
relatif aux personnes en situation de handicap au sein des cabinets.
Déliberation
V .3
Conseil général
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 39-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2017 DJS 145-1
Conseil municipal
Stationnement et navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris pour l’exploitation d’une activité de tourisme fluvial. Avenants aux conventions avec les sociétés CANAUXRAMA et PARIS CANAL.
Déliberation
2017 DVD 49-1
Conseil municipal
Subventions (208 500 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e, 15e, 16e).
Déliberation
2017 DEVE 1-1
Conseil général
Mise à disposition par la Compagnie des Filles de la Charité, du Jardin Catherine Labouré (7e) en vue de son ouverture au public-Renouvellement de la convention.
Déliberation
2017 DEVE 57-1
Conseil municipal
Approbation du principe et du financement (15 000 euros) de l’extension du jardin partagé situé dans le square Jules Verne, 19 bis rue de l’Orillon (11e).
Déliberation
2017 DEVE 28-1
Conseil municipal
Convention Villes Respirables dans 5 ans avec l'Etat.
Déliberation
2017 DVD 44-1
Conseil municipal
Communication sur le renouvellement de la convention avec l’association «Les Habitants de la Butte Bergeyre» pour la mise à disposition d’un jardin partagé, 78-80 rue Georges Lardennois (19e).
Déliberation
2017 DEVE 61-1
Conseil municipal
Aménagements de sécurité routière. Demande de subventions auprès du Conseil Régional d’Ile de France
Déliberation
2017 DVD 35-1
Conseil municipal
Cotisation de la Ville de Paris au Syndicat mixte ouvert d'études de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier.
Déliberation
2017 DAE 158-1
Conseil municipal
Convention de partenariat pour la conception, la production et la mise en œuvre de l’événement BiodiversiTerre, entre la Ville de Paris, la société Grand Public et Monsieur Gad WEIL
Déliberation
2017 DEVE 70-1
Conseil municipal
Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DU 69-1
Conseil municipal