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Bail emphytéotique administratif ( BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Chatillon (14e) - Agrément à une cession partielle du droit au bail ( volume n° 1)
Déliberation
2017 DLH 78-1
Conseil municipal
ZAC Joseph Bédier – Porte d'Ivry (13e) : - Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur des emprises situées 5-19, avenue de la Porte d’Ivry
Déliberation
2017 DU 93-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation
2017 DAE 32-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e).
Déliberation
2017 DAE 114-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de AVIVA Assurances, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DASCO 18-1
Conseil municipal
Subvention (64.135 euros) et avenant n°1 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e)
Déliberation
2017 DFPE 59-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 29-1
Conseil municipal
Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
Déliberation
2017 DAC 463-1
Conseil municipal
Subventions (187 000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.
Déliberation
2017 DAC 666-1
Conseil municipal
Subvention (108.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)
Déliberation
2017 DAC 460-1
Conseil municipal
Tour Saint-Jacques (4e) Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020.
Déliberation
2017 DAC 775-1
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS.
Déliberation
2017 DASES 9-1
Conseil municipal
Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives (19e).
Déliberation
2017 DAC 468-1
Conseil municipal
relatif à la vie associative et la participation citoyenne.
Déliberation
V .48
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif aux grandes infrastructures sportives.
Déliberation
V .63
Conseil municipal
relatif aux établissements de jeux.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
Missions de prestations intellectuelles (CT, CSPS et CSSI) relatives à des opérations de réfection et d’aménagement de locaux de la caserne de la Cité à Paris 4ème.
Déliberation
2017 PP 17-1
Conseil municipal
Subvention (37.500 euros) avenant et convention avec l’association Polynotes 75 (11e)
Déliberation
2017 DAC 325-1
Conseil municipal
relatif au stade Jean Bouin.
Déliberation
V .64
Conseil municipal