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Réalisation d'un programme de création de16 logements sociaux 37 rue Saint-Lambert-179 rue Blomet (15e)- réitération des garanties de la Ville (2.229.501 euros) demandée par Immobilière 3F.
Déliberation
2017 DLH 62-1
Conseil municipal
Subventions d’un montant global de 82 000 euros à quatorze associations pour le financement d’actions en faveur des droits des femmes
Déliberation
2017 DDCT 6-1
Conseil municipal
Création de 32 logements sociaux 20-22 rue Pradier (19e) – Modification des garanties de la Ville (3.537.192 euros) demandée par ICF Habitat La Sablière
Déliberation
2017 DLH 41-2
Conseil municipal
Acquisition du volume à usage de crèche collective sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e).
Déliberation
2017 DU 89-1
Conseil municipal
Ecole élémentaire 21, rue Milton (9e) – Indemnisation d’une entreprise
Déliberation
2017 DPA 21-1
Conseil municipal
Convention de fourniture de données au groupement d’entreprises en charge du projet GEOBAPA - Caractérisation des fonds pédo-géochimiques sur le périmètre Île-de-France - Normandie.
Déliberation
2017 DEVE 26-1
Conseil municipal
Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris - Etat.
Déliberation
2017 DLH 47-1
Conseil municipal
Evolution de l'arrêté municipal relatif à l'identification foncière à Paris.
Déliberation
2017 DU 101-1
Conseil municipal
Immeuble communal 11 avenue de Nogent (12e) – avenant à la convention d’occupation du domaine public consentie à l’association Emmaüs Solidarité – Contribution non financière annuelle de 4410 euros
Déliberation
2017 DASES 10-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz (11e).
Déliberation
2017 DAC 479-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92150).
Déliberation
2017 DAC 473-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).
Déliberation
2017 DAC 471-1
Conseil municipal
relatif à la contribution de la Ville de Paris.
Déliberation
V .57
Conseil municipal
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif à l'information et au suivi du budget des Jeux olympiques.
Déliberation
V .61
Conseil municipal
relatif à la mise à disposition de livres sur l’espace public.
Déliberation
V .68
Conseil municipal
relatif à la programmation.
Déliberation
V .85
Conseil municipal
Transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police, ainsi que leurs ayants-droits, se rendant dans les départements d’outre-mer dans le cadre des congés bonifiés.
Déliberation
2017 PP 11-1
Conseil municipal
relatif au règlement local de publicité dans le cadre des Jeux olympiques.
Déliberation
V .62
Conseil municipal
Adoption du Plan de déplacements des Administrations Parisiennes 2017-2021.
Déliberation
2017 DVD 46-1
Conseil municipal