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Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 7-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l’Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures (10e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 482-1
Conseil municipal

Fixation des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2017.

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 30-1
Conseil municipal

Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par le CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM).

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 16-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Images contemporaines (80250 CHAUSSOY-EPAGNY).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 483-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme.

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 33-1
Conseil municipal

Attribution du Contrat de revitalisation artisanale et commerciale

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 31-1
Conseil municipal

Subventions (85 000 euros) et avenants aux conventions de quatre espaces de proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations.

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil municipal

Locaux 58 boulevard Ney 18e - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne. Montant 10.000 euros en recette.

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 8-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 478-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 480-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon (78730 Saint Arnoult en Yvelines).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 476-1
Conseil municipal

Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) : Subvention (600.000 euros) et convention avec l’ESPCI et l’ENSCP pour le relogement d’un atelier et de salles de TP de l’ESPCI à l’ENSCP

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 179-1
Conseil municipal

Mise à disposition des Mairies d’arrondissement de « kits de jardinage » pour accompagner les Parisiens végétalisant l'espace public .

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 60-1
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation du domaine publique relative à l’occupation et à l’exploitation du bâtiment situé 6 avenue du Mahatma Gandhi (16e) – ancien MATP

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 13-1
Conseil municipal

Sortie du domaine public de l'eau d'une emprise de la parcelle AV 22 mise à disposition d'Eau de Paris située au 38 rue du Télégraphe (20e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DPE 18-1
Conseil municipal

Mise à disposition de services et de moyens entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées - Convention relative à l'entretien des jardins des musées

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 48-1
Conseil municipal

Mise à disposition de murs, de toits et de terrains pour des activités d’agriculture urbaine et/ou de végétalisation–autorisation donnée aux porteurs de projet de déposer les demandes d’autorisations.

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 51-1
Conseil municipal

Approbation de la convention cadre visant à la labellisation par l’État des « Point Information Jeunesse » parisiens

MARS 2017
Déliberation
2017 DJS 103-1
Conseil municipal

Charte de coopération stratégique entre la Métropole du Grand Paris et les territoires

MARS 2017
Déliberation
2017 SG 12-1
Conseil municipal