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Convention d’occupation du domaine public - concession de travaux pour l’aménagement et l’exploitation d’un établissement de restauration - Parc André Citroën (15e).
Déliberation
2015 DFA 42-1
Conseil municipal
Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2015 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ.
Déliberation
2015 DJS 180-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation des Finales du championnat de France Elite 2015
Déliberation
2015 DJS 82-1
Conseil municipal
Jardin partagé dans le square Luther King (17e)-Convention d'occupation et d'usage avec l'association "Le jardin des Coopains".
Déliberation
2015 DEVE 47-1
Conseil municipal
Subvention (145.000 euros) et avenant n° 3 à la convention triennale 2013-2015 avec l’association CLLAJ de Paris (6e).
Déliberation
2015 DJS 178-1
Conseil municipal
Subvention (95.413 euros) et avenant n° 2 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2015 DFPE 48-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (10e).
Déliberation
2015 DAC 80-1
Conseil municipal
Subvention (21.000 euros) à l’Union nationale des combattants du département de Paris (1e)
Déliberation
2015 DAC 156-1
Conseil municipal
Location à la SIEMP de l'immeuble 23, rue de l'Abbé Grégoire (6e) - Bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 31-1
Conseil municipal
Accord-cadre mono attributaire relatif à la conception, fabrication et adaptation au fur et à mesure des besoins d’un stand modulable pour le compte de la Ville de Paris
Déliberation
2015 DICOM 1-1
Conseil municipal
Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour des achats de fournitures, de services et de travaux entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public « Paris Musées ».
Déliberation
2015 DFA 53-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Les Appels d’Orphée (8e)
Déliberation
2015 DAC 138-1
Conseil municipal
Label Paris.Europe 2015.
Déliberation
2015 DGRI 6-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 218, rue du Faubourg Saint Denis (10e) à la RIVP-bail emphytéotique
Déliberation
2015 DLH 47-1
Conseil municipal
Réhabilitation Plan Climat Energie de 20 logements 10 rue de l'Escaut-64 rue Curial (19e)-Prorogation de la garantie de la Ville sollicitée par Logement Français
Déliberation
2015 DLH 43-1
Conseil municipal
Prestation pour la conduite d'une opération d'amélioration de l'habitat dégradé (OAHD 4) à Paris en 2 lots – Modalités de passation
Déliberation
2015 DLH 17-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouvert au public.
Déliberation
2015 PP 10-1
Conseil municipal
Marché à bons de commande de formations à la prévention des risques psychosociaux - Marchés de services - Modalités de lancement et d’attribution
Déliberation
2015 DRH 10-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e).
Déliberation
2015 DAC 116-1
Conseil municipal
9-11 Avenue Trudaine (9e) - Remplacement des fenêtres - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2015 DLH 38-1
Conseil municipal