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Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à Asia Bibi

MARS 2015
Déliberation
2015 DGRI 12-1
Conseil municipal

Construction neuve de 14 logements sociaux 42-44 rue Orfila (20e) - Prorogation des garanties de la Ville (2.415.663 €) sollicitée par DOMAXIS.

MARS 2015
Déliberation
2015 DLH 46-1
Conseil municipal

relatif à la mise en oeuvre d'un "Plan seniors".

MARS 2015
Déliberation
V .89
Conseil municipal

Déménagement et sécurisation du Poste Central de Sécurité de la Préfecture de Police.

MARS 2015
Déliberation
2015 PP 7-1
Conseil municipal

Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par des agents de la Ville

MARS 2015
Déliberation
2015 DRH 21-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une école polyvalente et d’un équipement de petite enfance lot D, secteur Chapelle-International à Paris 18e.

MARS 2015
Déliberation
R16
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration du multi équipements Saint Merri sis 16, rue du renard à Paris 4e.

MARS 2015
Déliberation
R15
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association Le Chœur des Polysons (19e).

MARS 2015
Déliberation
2015 DAC 115-1
Conseil municipal

relatif aux investissements dans des secteurs contribuant au changement climatique.

MARS 2015
Déliberation
V .69
Conseil municipal

Construction neuve lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche (13e) et lot 06A Zac Clichy Batignolles (17e) - Modification des réservations et des prêts garantis par la Ville demandée par Immobilière 3F.

MARS 2015
Déliberation
2015 DLH 55-3
Conseil municipal

Arnay-le-Duc (21) - Vente de la parcelle bâtie 8 rue des Ursulines

MARS 2015
Déliberation
2015 DU 76-1
Conseil municipal

relatif à un audit sur les liens entre la ville et des institutions financières couvrant l'évasion fiscale.

MARS 2015
Déliberation
V .109
Conseil municipal

Construction neuve lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche (13e) et lot 06A Zac Clichy Batignolles (17e) - Modification des réservations et des prêts garantis par la Ville demandée par Immobilière 3F.

MARS 2015
Déliberation
2015 DLH 55-1
Conseil municipal

15-19 rue Jean Zay (14e) – Modification de façade – Autorisations d’urbanisme

MARS 2015
Déliberation
2015 DLH 54-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable (68.770,95 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MARS 2015
Déliberation
2015 DVD 111-1
Conseil municipal

Réhabilitation et extension du cinéma Le Louxor (10e) - Indemnisation de particuliers.

MARS 2015
Déliberation
2015 DPA 20-1
Conseil municipal

Indemnisation de la Matmut subrogée dans les droits d’une particulière, Signature d’un protocole d’accord transactionnel.

MARS 2015
Déliberation
2015 DAC 147-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MARS 2015
Déliberation
2015 DASCO 78-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable complémentaire d’un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MARS 2015
Déliberation
2015 DASCO 77-1
Conseil municipal

Fourniture d’équipements informatiques, de logiciels et prestations associées en 3 lots-Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature

MARS 2015
Déliberation
2015 DSTI 7-1
Conseil municipal