254 résultats
Plan d'aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre
Déliberation
2015 DPE 36-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 16 mars 2015 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 16 mars 2015 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 17 mars 2015 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 17 mars 2015 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 18 mars 2015 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 18 mars 2015 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - 16 mars 2015 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 16 mars 2015 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - 17 mars 2015 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 17 mars 2015 - Matin
Conseil municipal
relatif à l'accès de tous les publics à la Philharmonie de Paris.
Déliberation
V .114
Conseil municipal
Autorisation à Mme la Maire de Paris de signer le Contrat De Ville 2015-2020.
Déliberation
2015 DDCT 13-1
Conseil municipal
Mesures d’accompagnement, à destination des professionnels dans le cadre du plan de lutte contre la pollution atmosphérique.
Déliberation
2015 DVD 117-1
Conseil municipal
Marché de fourniture de mobilier urbain en fonte ductile ou acier moulé-modalités de passation
Déliberation
2015 DVD 6-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par la Fédération de Paris du Secours Populaire Français pour l’occupation temporaire d’un local 13 boulevard de Strasbourg (10e).
Déliberation
2015 DASES 10-1
Conseil municipal
Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Tribudom (19e)
Déliberation
2015 DAC 121-1
Conseil municipal
Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 20e arrondissement.
Déliberation
2015 DDCT 33-1
Conseil municipal
Convention de partenariat et acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques de la Ville de Paris par L’Établissement public de la Réunion des musées nationaux - du Grand Palais des Cham
Déliberation
2015 DAC 145-1
Conseil municipal
Coopération décentralisée Paris Cotonou Abidjan - Avenant à la convention avec la Ville de Cotonou
Déliberation
2015 DGRI 14-1
Conseil municipal
Mécanisation du débouché "Rivoli Ouest" du passage pour piétons.Avenant n°4 à la convention avec la RATP pour l'entretien d'un escalier mécanique.
Déliberation
2015 DVD 27-1
Conseil municipal
Financement d'une étude prospective sur les besoins en eau potable de la métropole-Convention avec l'ASTEE
Déliberation
2015 DPE 11-1
Conseil municipal
Centre de Production Horticole-Vente de surplus de production
Déliberation
2015 DEVE 55-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention triennale avec MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e)
Déliberation
2015 DJS 181-1
Conseil municipal
Label Paris Codéveloppement Sud 2015
Déliberation
2015 DGRI 5-1
Conseil municipal