254 résultats
relatif à la journée sans voiture.
Déliberation
V .79
Conseil municipal
relatif à l'atelier des Frigos (13e).
Déliberation
V .118
Conseil municipal
relatif à l'impact du bruit des infrastructures de la RATP et du trafic RER B.
Déliberation
V .83
Conseil municipal
Association AMORCE. Renouvellement de l'adhésion de la ville de Paris.
Déliberation
2015 DVD 22-1
Conseil municipal
Subvention (2.290.000 euros) et avenant avec l’association Orchestre de Chambre de Paris (19e)
Déliberation
2015 DAC 137-1
Conseil municipal
Subvention (50.716 euros) et avenant n° 2 avec l'association RESEAU TREIZE pour la halte garderie Le Petit Navire (13e).
Déliberation
2015 DFPE 164-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Sonic Protest (1e)
Déliberation
2015 DAC 82-1
Conseil municipal
Modalités du stationnement payant de surface à Paris: stationnement des professionnels et stationnement des véhicules hybrides rechargeables.
Déliberation
2015 DVD 13-1
Conseil municipal
Fixation des règles de fonctionnement du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes
Déliberation
2015 DRH 19-1
Conseil municipal
Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - réalisation des agendas d'accessibilité programmée - marché d'AMO - modalités de passation des mac.
Déliberation
2015 DPA 3-1
Conseil municipal
Sacs de propreté pour la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation
Déliberation
2015 DPE 52-1
Conseil municipal
Modifications de dénominations avenue Claude Regaud, place du Docteur Yersin, avenue de la Porte d’Ivry (13e).
Déliberation
2015 DU 65-1
Conseil municipal
Approbation de la convention de partenariat global entre la Ville de Paris et l’AP-HP
Déliberation
2015 SG 13-1
Conseil municipal
Projet de décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2015
Déliberation
2015 DFA 5-1
Conseil municipal
Création du dispositif Multiloc visant à mobiliser une offre de logements privés
Déliberation
2015 DLH 26-1
Conseil municipal
Aménagement du secteur de la Gare d’Auteuil (16e) - Achat en l’état futur d’achèvement de volumes à usage de crèche collective et de logement de fonction.
Déliberation
2015 DU 56-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 142 relatif à la librairie La Hune
Déliberation
V .120
Conseil municipal
DUP 73, 73bis et 75 boulevard Davout, 8bis rue des Rasselins (20e). Compte-rendu de l’enquête préalable et avis favorable à la poursuite de l’opération.
Déliberation
2015 DU 79-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police pour l'entretien des espaces verts.
Déliberation
2015 PP 8-1
Conseil municipal
relatif aux plaques en mémoire des conseillers de Paris.
Déliberation
V .121
Conseil municipal