254 résultats
en réponse aux voeux n° 112 et 113 relatifs à une candidature de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
Déliberation
V .105
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 116, 117, 118 et 119 relatifs au mouvement de grève dans les équipements sportifs portant la revendication de revaloriser la prime du travail dominical.
Déliberation
V .107
Conseil municipal
relatif au soutien à l'association "Défense sans Frontière - Avocats Solidaires".
Déliberation
V .102
Conseil municipal
relatif à la réalisation d'espaces verts.
Déliberation
V .99
Conseil municipal
relatif à un soutien à Erri de Luca.
Déliberation
V .101
Conseil municipal
relatif à l'exercice du droit de préemption urbain renforcé dans le 9e arrondissement.
Déliberation
V .95
Conseil municipal
Canal de l' Ourcq à Bondy (93). Indemnisation de sociétés d'assurances suite au dommage subi par le bateau SALAVAS et le bateau ISARNO.
Déliberation
2015 DVD 109-1
Conseil municipal
Fourniture et pose d'équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris et divers équipements municipaux et départementaux-Marché de fournitures-Modalités de passation
Déliberation
2015 DEVE 5-1
Conseil municipal
Avenant au protocole de vente d'emprise rue Gaston Roussel à Romainville (93) à SEQUANO Aménagement
Déliberation
2015 DU 94-1
Conseil municipal
Conversion du site d'Issy sous boulevard périphérique en garage à bennes à ordures ménagères- Approbation du principe de l'opération et des modalités de passation- demandes d'urbanisme (15e).
Déliberation
2015 DPA 30-1
Conseil municipal
Collecte du verre en apport volontaire – Marché de services – Modalités de passation
Déliberation
2015 DPE 38-1
Conseil municipal
Support, évolution et extension des logiciels et services en ligne ESRI-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2015 DSTI 2-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec la société Les Cinémas Gaumont Pathé pour le terrain contigu à l’église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e).
Déliberation
2015 DAC 157-1
Conseil municipal
Remise en état des réseaux hydrauliques du parc des Buttes Chaumont (19e). Protocole d’indemnisation du marché de travaux lot1
Déliberation
2015 DEVE 4-1
Conseil municipal
Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association ERDA / Accentus (10e).
Déliberation
2015 DAC 79-1
Conseil municipal
Subvention (280.000 euros) et convention avec l’association Maison de l’Europe (4e)
Déliberation
2015 DGRI 4-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (16e).
Déliberation
2015 DAC 117-1
Conseil municipal
Collecte du verre en porte à porte - Marché de services - Modalités de passation
Déliberation
2015 DPE 37-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la conception, l’animation et la mise en œuvre de dispositifs d’accompagnement managérial et organisationnel
Déliberation
2015 DRH 25-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 24 février et 3 mars 2015.
Déliberation
2015 DAJ 14-1
Conseil municipal