254 résultats
Dénomination belvédère Willy Ronis (20e).
Déliberation
2015 DU 66-1
Conseil municipal
relatif à la fin de la trêve hivernale.
Déliberation
V .87
Conseil municipal
Location de l'immeuble 15, rue Gassendi (14e) à la SA d'HLM Toit et Joie - bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 40-1
Conseil municipal
BSPP - maintenance préventive et corrective du système de sécurité incendie.
Déliberation
2015 PP 11-1
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2015 PP 12-1
Conseil municipal
Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris
Déliberation
2015 DU 8-1
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire de Niels Henrik Abel (6e).
Déliberation
V .112
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire de Francis Ponge au 34 rue Lhomond (5e).
Déliberation
V .113
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2015.
Déliberation
2015 DFA 6-1
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une plate-forme de rendez-vous.
Déliberation
V .67
Conseil municipal
relatif à l'encadrement des loyers.
Déliberation
V .96
Conseil municipal
relatif à un plan de prévention et de dialogue avec les supporters.
Déliberation
V .62
Conseil municipal
relatif à la valorisation des gardien-nes d'immeubles des bailleurs sociaux.
Déliberation
V .61
Conseil municipal
relatif à l'élaboration des projets de territoire.
Déliberation
V .57
Conseil municipal
relatif à la taxe sur les logements vacants.
Déliberation
V .92
Conseil municipal
relatif à une campagne de communication pour les séniors.
Déliberation
V .63
Conseil municipal
relatif à la renégociation de l'emprunt contracté pour la Philharmonie de Paris.
Déliberation
V .115
Conseil municipal
relatif au projet Eco-mouton sur l'esplanade Chaban-Delmas.
Déliberation
V .73
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 110 relatif aux chrétiens d'Orient.
Déliberation
V .103
Conseil municipal
relatif à la barbarie faite à la culture organisée par le groupe "Etat Islamique".
Déliberation
V .104
Conseil municipal