254 résultats
Groupement de commandes pour l’élaboration des programmes fonctionnels et d’aménagement des espaces de travail des services -Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage-Modalitésde passation-Autorisation
Déliberation
2015 DILT 6-1
Conseil municipal
Prestations d’impression des publications légales, Bulletin Municipal Officiel – Bulletin Départemental Officiel bihebdomadaire - Marché de fournitures et services - Modalités de passation.
Déliberation
2015 DFA 28-1
Conseil municipal
Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé
Déliberation
2015 DRH 23-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’association Centre de la Chanson d’Expression Française (4e).
Déliberation
2015 DAC 108-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).
Déliberation
2015 DAC 110-1
Conseil municipal
relatif à la mobilisation du foncier pour la construction de logements.
Déliberation
V .100
Conseil municipal
relatif aux violences faites aux femmes.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
relatif à des groupes de travail dans les arrondissements.
Déliberation
V .64
Conseil municipal
relatif au stade Roland Garros.
Déliberation
V .106
Conseil municipal
relatif au travail dissimulé.
Déliberation
V .60
Conseil municipal
Projet modificatif d’état descriptif de division en volumes de l’ensemble immobilier 60-62 rue de Passy (16e).
Déliberation
2015 DU 61-1
Conseil municipal
relatif à l'implication des agents.
Déliberation
V .58
Conseil municipal
relatif à la lutte contre la maltraitance des adultes vulnérables.
Déliberation
V .66
Conseil municipal
relatif aux dérives sectaires et religieuses.
Déliberation
V .65
Conseil municipal