254 résultats
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de l’Appel à projets innovants "RÉINVENTER PARIS".
Déliberation
2015 DU 87-1
Conseil municipal
ZAC Pasteur Montparnasse (14e et 15e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.
Déliberation
2015 DU 11-1
Conseil municipal
relatif aux conseils citoyens.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
relatif aux contrats de territoire.
Déliberation
V .55
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire municipal et de bureaux administratifs recevant du public 2, impasse Vandal à Paris 14e.
Déliberation
R14
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 63, 64 et 66 relatifs au projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement.
Déliberation
V .84
Conseil municipal
relatif à la gestionnaire de l'Hôtel Voltaire.
Déliberation
V .93
Conseil municipal
relatif à la vente d'un immeuble situé rue des Guillemites (4e).
Déliberation
V .94
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 96 relatif à la non intégration des PLS dans les chiffres et les objectifs de construction de logements sociaux.
Déliberation
V .98
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 46 relatif à la vitesse autorisée dans les 3ème et 4ème arrondissements.
Déliberation
V .77
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 94 relatif à un audit énergétique des logements sociaux.
Déliberation
V .97
Conseil municipal
relatif à l'augmentation du nombre de bancs publics.
Déliberation
V .82
Conseil municipal
relatif à la mise en régie municipale de l'enlèvement et de la mise en fourrière.
Déliberation
V .81
Conseil municipal
Don d'un panneau à la mémoire de René Goscinny par Anne Goscinny.
Déliberation
2015 DJS 176-1
Conseil municipal
Subvention (44.711 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les 400 Coups pour la crèche parentale (11e).
Déliberation
2015 DFPE 47-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball.
Déliberation
2015 DJS 83-1
Conseil municipal
Valorisation des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E.) et des lampes-Conventions avec les organismes OCAD3E et RECYLUM
Déliberation
2015 DPE 53-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Léo Lagrange Ile de France (20e).
Déliberation
2015 SG 25-1
Conseil municipal
Réforme pour vente ou destruction de véhicules de la Section des Moyens Mécaniques
Déliberation
2015 DPE 40-1
Conseil municipal
Subvention (3.200 euros) à l’association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e).
Déliberation
2015 SG 23-1
Conseil municipal