254 résultats
Mise en oeuvre des séjours de vacances et week- ends de l'Action Collégiens ( marché de services art 30)- Principe et modalités de passation.
Déliberation
2015 DASCO 6-1
Conseil municipal
Port de la Conférence (8e). Convention de financement avec HAROPA Ports de Paris pour des travaux d'aménagement de voirie.
Déliberation
2015 DVD 34-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Alliance (7e)
Déliberation
2015 DAC 130-1
Conseil municipal
Dénomination "Jardin des Combattants de la Nueve" au jardin de l'Hôtel de Ville (4e).
Déliberation
2015 DEVE 51-1
Conseil municipal
Location, mise en place et maintenance des installations nécessaires pour le fonctionnement de la Foire du Trône et autres manifestations sur la pelouse de Reuilly (12e).
Déliberation
2015 DEVE 39-1
Conseil municipal
Subventions (597.312 euros) et avenants avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F de Paris pour le multi-accueil situé 11 bis, rue Blanche (9e).
Déliberation
2015 DFPE 232-1
Conseil municipal
Labo de l'Edition (5e) - principe et modalités de passation du marché pour son animation.
Déliberation
2015 DDEEES 48-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e)
Déliberation
2015 DAC 129-1
Conseil municipal
Foire Saint Sulpice (6e) - convention avec la société Joël Garcia Organisation, années 2015 à 2017.
Déliberation
2015 DDEEES 30-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’association M.A.P. – Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e)
Déliberation
2015 DAC 101-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 16, rue Clairaut (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 45-1
Conseil municipal
Vente d'un local au 15bis rue Polonceau (18e) au profit des copropriétaires
Déliberation
2015 DLH 41-1
Conseil municipal
Contrôles techniques véhicules de la Ville de Paris,en 6 lots séparés-Marché de services-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2015 DILT 1-1
Conseil municipal
Réalisation de développements informatiques et de prestations associées.
Déliberation
2015 PP 9-1
Conseil municipal
Préparation et scolarité des agents de la collectivité parisienne en vue de l’obtention du diplôme de cadre de santé - Marché de fournitures et services - Modalités de passation
Déliberation
2015 DRH 17-1
Conseil municipal
Fixation des taux de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2015
Déliberation
2015 DFA 19-1
Conseil municipal
Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e)
Déliberation
2015 DAC 106-1
Conseil municipal
Construction neuve lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche (13e) et lot 06A Zac Clichy Batignolles (17e) - Modification des réservations et des prêts garantis par la Ville demandée par Immobilière 3F.
Déliberation
2015 DLH 55-2
Conseil municipal
relatif au soutien de la ville aux Assises nationales pour les services publics.
Déliberation
V .110
Conseil municipal
Marché de reconnaissance de sol sur les terrains de la Ville de Paris sur les communes d’Achères et Saint Germain-en-Laye (Yvelines) – Autorisation de souscrire le marché et celui d’AMO y afférent.
Déliberation
2015 DU 27-1
Conseil municipal