Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2013 (559)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (120)
Conseil municipal (439)
Document
Débat (88)
Déliberation (471)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2013 DASES 173 G - PDIE. Participation (390.000 euros) et conventions avec trois associations pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RSA.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la taxe d'apprentissage.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité au 42, rue Oberkampf (11e). Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité, 42, rue Oberkampf (11e).
MARS 2013
Débat
Conseil général
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
MARS 2013
Débat
Conseil général
relatif à l'implantation de supports publicitaires chez les bailleurs sociaux.
MARS 2013
Déliberation
V M79
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
12.4ko
pdf
relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité au 42 rue Oberkampf (11e).
MARS 2013
Déliberation
V G8
Conseil général
Télécharger le PDF 0
16.6ko
pdf
relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité, 42, rue Oberkampf (11e).
MARS 2013
Déliberation
V G9
Conseil général
Télécharger le PDF 0
16.5ko
pdf
Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association "Soutien aux salariés de l'automobile du 93" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil)
MARS 2013
Déliberation
2013 DDEEES 52-2
Conseil général
Télécharger le PDF 0
5.7ko
pdf
de la Commune de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux objectifs chiffrés de recrutement de contrats aidés.
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à une approche durable et solidaire des manifestations culturelles et artistiques.
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4-6
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
111.9ko
pdf
Annexe n° 4-7
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
124.7ko
pdf
Annexe n° 4
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
120.3ko
pdf
Annexe n° 5-10
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
124.4ko
pdf
Annexe n° 5-4
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
123.3ko
pdf
Annexe n° 5-2
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
129.5ko
pdf
Annexe n° 5-8
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
118ko
pdf
Liste des membres présents en Commission.
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
, rue Pommard (12e). Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2013
Débat
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
...
>|