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Ouverture de la séance.

MARS 2013
Débat
Conseil général

relatif à l'implantation de supports publicitaires chez les bailleurs sociaux.

MARS 2013
Déliberation
V M79
Conseil municipal

relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité au 42 rue Oberkampf (11e).

MARS 2013
Déliberation
V G8
Conseil général

relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité, 42, rue Oberkampf (11e).

MARS 2013
Déliberation
V G9
Conseil général

Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association "Soutien aux salariés de l'automobile du 93" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil)

MARS 2013
Déliberation
2013 DDEEES 52-2
Conseil général

Annexe n° 4-6

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-7

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-10

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-8

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents en Commission.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal