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Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA).
Déliberation
R. 13
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition de fourniture d'outillage horticole, outil et accessoire de coupe, matériel d'arrosage manuel et fourniture horticole.
Déliberation
2013 DEVE 8-1
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par les établissements MAZEAU en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de transit, regroupement ou tri de métaux non dangereux 28 rue Jules Vallès à Saint-Ouen (93).
Déliberation
2013 DEVE 23-1
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Département de Paris, la Ville de Paris et le CASVP afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux portant sur la modernisation du centre thermique sis 3-5 rue de l'Epée de Bois (5ème).
Déliberation
2013 DPA 10-1
Conseil général
Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Maison du Canal (10e) pour l'aménagement d'un local associatif La Ressourcerie.
Déliberation
2013 DPVI 31-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Fontaine au roi (11e) pour un projet d'embellissement des devantures et rideaux métalliques de 10 locaux associatifs.
Déliberation
2013 DPVI 30-1
Conseil municipal
Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e).
Déliberation
2013 SG 22-1
Conseil municipal
Constitution de servitudes sur le site de l'ancien hôpital Broussais entre le bâtiment René Descartes et l'îlot des Mariniers (14e)
Déliberation
2013 DU 110-1
Conseil municipal
Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Eau de Paris relative à l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de kiosques à usage de distribution d'eau dans des espaces verts parisiens.
Déliberation
2013 DEVE 44-1
Conseil municipal
Adoption du règlement intérieur des pelouses d'Auteuil (16e).
Déliberation
2013 DEVE 37-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de l'appel d'offres ouvert pour les prestations de contrôle et de réparation des disconnecteurs de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 7-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'entretien des sanitaires publics dans les espaces verts de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 38-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance annuelle due par l'association Paris tout P'tits (Issy les Moulineaux) à 100 euros pour l'occupation temporaire de locaux sis 38, rue Charles Hermite (18e).
Déliberation
2013 DASES 10-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public et de bâtiments municipaux pour l'installation et l'expérimentation de nouvelles solutions technologiques liées à la végétalisation innovante.
Déliberation
2013 DDEEES 56-1
Conseil municipal
Subvention (408.217 euros) et convention avec l'association AIRPARIF pour l'année 2013.
Déliberation
2013 DEVE 18-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) au Groupe pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e).
Déliberation
2013 SG 12-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes pour un partenariat dans le cadre de la rénovation de la collection des plantes médicinales sur le site du Parc Floral du Jardin Botanique de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 29-1
Conseil municipal
Convention avec l'association Les jardins d'Eole pour la mise à disposition d'un local situé dans les jardins d'Eole (18e).
Déliberation
2013 DEVE 32-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Jardin Anna Marly au jardin situé sur la dalle de couverture du boulevard périphérique, à hauteur de la porte de Vanves (14e).
Déliberation
2013 DEVE 27-1
Conseil municipal
Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition de parties communes, et modification de la grille de répartition des charges générales de l'immeuble 40, rue de Nantes (19e).
Déliberation
2013 DLH 55-1
Conseil municipal