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Annexe n° 4-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-9

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

MARS 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1

MARS 2013
Débat
Conseil général

MARS 2013
Débat
Conseil général

Fixation de la liste des emplois des établissements de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris, relevant de la fonction Publique Hospitalière donnant lieu à une concession de logement par nécessité absolue de service.

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 83-1
Conseil général

Dotations (30.180 euros) à divers collèges publics parisiens.

MARS 2013
Déliberation
2013 DASCO 7-1
Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à L'iconographie de saint Denis, premier évêque de Paris, du 12ème au 19ème siècle - Actes de l'abbaye de Saint-Denis conservés aux Archives de Paris.

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 77-1
Conseil général

Participation (16.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Droits d'Urgence (10e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 132-1
Conseil général

Dotation (28.244 euros) au lycée-collège Henri IV (5è).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASCO 14-1
Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Documents médiévaux (1112-1519) - Un siècle d'acquisitions aux Archives de Paris (1892-1992).

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 110-1
Conseil général