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ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-4
Conseil municipal
relatif à un hommage à Hugo Chavez.
Déliberation
V M53
Conseil municipal
relatif à l'implantation de supports publicitaires chez les bailleurs sociaux.
Déliberation
V M79
Conseil municipal
relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité au 42 rue Oberkampf (11e).
Déliberation
V G8
Conseil général
relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité, 42, rue Oberkampf (11e).
Déliberation
V G9
Conseil général
Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association "Soutien aux salariés de l'automobile du 93" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil)
Déliberation
2013 DDEEES 52-2
Conseil général
Fixation de la liste des emplois des établissements de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris, relevant de la fonction Publique Hospitalière donnant lieu à une concession de logement par nécessité absolue de service.
Déliberation
2013 DASES 83-1
Conseil général
Dotations (30.180 euros) à divers collèges publics parisiens.
Déliberation
2013 DASCO 7-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à L'iconographie de saint Denis, premier évêque de Paris, du 12ème au 19ème siècle - Actes de l'abbaye de Saint-Denis conservés aux Archives de Paris.
Déliberation
2013 DAC 77-1
Conseil général
Participation (16.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Droits d'Urgence (10e).
Déliberation
2013 DASES 132-1
Conseil général
Dotation (28.244 euros) au lycée-collège Henri IV (5è).
Déliberation
2013 DASCO 14-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Documents médiévaux (1112-1519) - Un siècle d'acquisitions aux Archives de Paris (1892-1992).
Déliberation
2013 DAC 110-1
Conseil général
Subvention (50.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Tibériade (9e).
Déliberation
2013 DASES 23-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à La vie d'un musicien français : Claude Debussy.
Déliberation
2013 DAC 108-1
Conseil général
Subvention (11 000 euros) et avenant n°2 à convention l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e).
Déliberation
2013 DASES 118-1
Conseil général
Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de médicaments, de dispositifs médicaux et de kits de premiers secours pour le Département de Paris.
Déliberation
2013 DASES 74-1
Conseil général
Signature avec la société SPIE AUTOCITE 2 d'un contrat de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Saint Germain l'Auxerrois (1er) pour une durée de 18 ans.
Déliberation
2013 DVD 40-1
Conseil municipal
Approbation de l'avenant n° 1 pour le marché de maintien de propreté de l'avenue des Champs Elysées (8e)
Déliberation
2013 DPE 35-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Fédération des Maisons et Pôles de Santé d'Ile-de-France (FEMASIF) (93200 Saint-Denis).
Déliberation
2013 DASES 106-1
Conseil général
Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e).
Déliberation
2013 DASES 2-1
Conseil général