471 résultats
Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association Espérance Sportive Parisienne (18e).
Déliberation
2013 DJS 117-1
Conseil municipal
Fixation des taux des quatre taxes directes locales (taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises) au profit de la commune pour 2013
Déliberation
2013 DF 10-1
Conseil municipal
Subvention (24.000 euros) avec convention avec Paris Amicale Camou (7e).
Déliberation
2013 DJS 69-1
Conseil municipal
Subvention (22 000 euros) et convention avec l'association En Avant de Paris (14e).
Déliberation
2013 DJS 75-1
Conseil municipal
Subvention et convention (45.000 euros) avec CAP SAAA (15e).
Déliberation
2013 DJS 79-1
Conseil municipal
Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2013.
Déliberation
2013 DF 11-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e).
Déliberation
2013 DAC 64-1
Conseil municipal
Approbation de la convention foncière entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH et de ses éléments financiers, du principe de déclassement et de la mise en oeuvre de la convention foncière sur le site GPRU Montmartre / Clignancourt, Ilot Croisset (18e).
Déliberation
2013 DU 8-1
Conseil municipal
Délimitation de parcelles et lancement d'une consultation pour la cession d'un volume en vue de la réalisation d'un programme hôtelier 31 à 43, boulevard Carnot, 16 avenue Courteline (12e).
Déliberation
2013 DU 9-1
Conseil municipal
Subvention (32.775 euros) avec avenant à convention avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e).
Déliberation
2013 DAC 234-1
Conseil municipal
Fixation du loyer de la Fédération nationale des blessés du poumon combattants (13e) pour la location des locaux municipaux du 57 rue Bobillot.
Déliberation
2013 DAC 57-1
Conseil municipal
Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut français (7e).
Déliberation
2013 DGRI 5-1
Conseil municipal
Subvention (32.067 euros) avec convention avec la Fondation de la Résistance (7e).
Déliberation
2013 DAC 239-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e)
Déliberation
2013 DAC 70-1
Conseil municipal
Subvention (350.000 euros) et avenant à convention avec la Maison de l'Europe de Paris (4e).
Déliberation
2013 DGRI 4-1
Conseil municipal
Subvention (21.000 euros) à l'Union nationale des combattants du département de Paris (1e).
Déliberation
2013 DAC 164-1
Conseil municipal
Signature de conventions d'occupation du domaine public pour l'exploitation groupée d'une buvette fixe et de deux buvettes mobiles sur la berge basse située entre les ponts Royal et Alma (7e).
Déliberation
2013 DDEEES 54-1
Conseil municipal
Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association Juste Debout (93500 Pantin).
Déliberation
2013 DAC 211-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du dommage causé à son bateau SERNA dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris sur le canal de l'Ourcq à Pantin (93).
Déliberation
2013 DVD 57-1
Conseil municipal
Subvention (38.830 euros) demandée à l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration de la toiture du péristyle de l'église Saint Vincent de Paul (10e), propriété de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DAC 219-1
Conseil municipal