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Subvention (36.050 euros) à cinq associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
Déliberation
2013 DJS 50-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de résiliation de cinq marchés de fourniture et livraison de denrées alimentaires brutes pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DFPE 326-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti le 1er octobre 2010 à la RIVP portant location de l'immeuble communal 15 P rue des Arbustes / 96 P rue Didot (14e).
Déliberation
2013 DLH 60-1
Conseil municipal
Subvention (23.873 euros) et convention avec l'Association Familiale Catholique Saint-Pierre Saint-Dominique (14e) pour sa halte-garderie 12, rue des Suisses (14e).
Déliberation
2013 DFPE 48-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation des éditions 2013 du Challenge International de Paris (C.I.P.) et du Challenge Réseau Ferré de France - Trophée Monal.
Déliberation
2013 DJS 196-1
Conseil municipal
Subvention (59.125 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Générale des Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e).
Déliberation
2013 DFPE 287-1
Conseil municipal
Subvention (20.600 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 16-1
Conseil municipal
Subvention (752 000 euros) et convention avec l'Association Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75) (14e).
Déliberation
2013 DLH 47-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Quai Aimé Césaire à une partie du quai des Tuileries (1er).
Déliberation
2013 DU 124-1
Conseil municipal
Modalités d'organisation du travail des personnels du pôle relation aux usagers de Paris numérique (DICOM) en application des dispositions du protocole d'accord cadre ARTT.
Déliberation
2013 DICOM 5-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement des marchés à bons de commandes relatifs à la maintenance et réparation des appareils élévateurs, ascenseurs et monte charges, relevant du budget municipal et du budget départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en quatre 4 lots.
Déliberation
2013 DA 9-1
Conseil général
Marché à bons de commande de mise à disposition et d'entretien d'appareils sanitaires pour la Ville et le Département de Paris et l'établissement public "Paris Musées"
Déliberation
2013 DILT 1-1
Conseil municipal
Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots séparés, pour les travaux d'électricité et faux-plafonds.
Déliberation
2013 DA 3-1
Conseil municipal
Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la mise à disposition des services de la Ville de Paris de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars).
Déliberation
2013 DILT 5-1
Conseil municipal
Cession par voie d'adjudication publique de deux lots de copropriétés 7 rue de la Huchette (5e).
Déliberation
2013 DU 79-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e)
Déliberation
2013 DAC 27-1
Conseil municipal
Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par des agents de la Ville.
Déliberation
2013 DRH 23-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Désignation d'un représentant du Maire de Paris à la Commission de règlement amiable des Halles.
Déliberation
2013 SG 32-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2013
Déliberation
2013 DF 3-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) avec convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e).
Déliberation
2013 DJS 54-1
Conseil municipal