381 résultats
Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.
Déliberation
2013 DRH 7-1
Conseil municipal
Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris.
Déliberation
2013 DAC 138-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Son/Ré - Son et recherche électroacoustique (12e).
Déliberation
2013 DAC 134-1
Conseil municipal
Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les travaux, les équipements et les collections de nouvelles bibliothèques.
Déliberation
2013 DAC 208-1
Conseil municipal
Convention avec l'association La Main et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 34 rue Castagnary (15e).
Déliberation
2013 DAC 233-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi dans la salle Olympe de Gouges à Paris (11e)
Déliberation
2013 DUCT 24-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association de promotion des arts plastiques et urbains contemporains (13e).
Déliberation
2013 DAC 206-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Orchestre-Atelier Ostinato (20e).
Déliberation
2013 DAC 153-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Artistes à la Bastille (11e).
Déliberation
2013 DAC 207-1
Conseil municipal
Convention avec les sociétés de production la mandarine et LDN production pour un projet pédagogique.
Déliberation
2013 DAC 269-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et l'organisation générale des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 19-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination des deux salles du Louxor.
Déliberation
V M45
Conseil municipal
relatif à une approche durable et solidaire des manifestations culturelles et artistiques.
Déliberation
V M47
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu de culture Max-Pol FOUCHET.
Déliberation
V M46
Conseil municipal
relatif à une concertation avec la mairie du 16e arrondissement.
Déliberation
V M73
Conseil municipal
relatif aux enfants inscrits dans les crèches.
Déliberation
V M72
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour la fourniture et la réalisation d'objets de communication et de relations publiques pour les services de la préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 13-1
Conseil municipal
relatif à l'ouverture au public de la tour Saint-Jacques.
Déliberation
V M49
Conseil municipal
relatif à la journée internationale de la Paix.
Déliberation
V M52
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-1
Conseil municipal