381 résultats
Signature par le Maire de Paris du contrat concernant la Fresque de l'Abbé Pierre réalisée par Jonone dans le square des Deux Nèthes (18e).
Déliberation
2013 DLH 52-1
Conseil municipal
Cession d'une parcelle située au droit du n°1 rue des Lions Saint Paul (4e).
Déliberation
2013 DU 60-1
Conseil municipal
Lancement et signature d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de matériels son et image professionnels pour les besoins des services de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DA 15-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la préparation et la mise à niveau par correspondance aux concours interne, externe et troisième concours de secrétaire administratif des administrations parisiennes.
Déliberation
2013 DRH 24-1
Conseil municipal
Suppression de la zone d'aménagement concerté Citroën-Cévennes (15e).
Déliberation
2013 DU 94-1
Conseil municipal
Avenant n°3 au traité de concession conclu avec Paris Habitat OPH relatif à l'aménagement du secteur Binet (18e).
Déliberation
2013 DU 47-1
Conseil municipal
Subvention (124.099 euros) et avenant n° 5 avec l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).
Déliberation
2013 DFPE 152-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e).
Déliberation
2013 DAC 15-1
Conseil municipal
Subvention (55.539 euros) et avenant n° 5 avec l'association Reseau Treize pour la halte-garderie Le Petit Navire (13e).
Déliberation
2013 DFPE 290-1
Conseil municipal
Subvention (14.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 4-1
Conseil municipal
Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAPA d'un terrain 1-11, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e).
Déliberation
2013 DU 19-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement des marchés à bons de commandes relatifs à la maintenance et réparation des appareils élévateurs, ascenseurs et monte charges, relevant du budget municipal et du budget départemental, dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments en quatre 4 lots.
Déliberation
2013 DA 9-1
Conseil municipal
Marché à bons de commande pour la fourniture de véhicules à motorisation GNV et électrique, de deux-roues à motorisation électrique, de leurs pièces détachées et accessoires.
Déliberation
2013 DILT 4-1
Conseil municipal
Cession à Paris Batignolles Aménagement d'une emprise , secteur Atelier des Bûcherons,au 52 boulevard Berthier dans la ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2013 DU 76-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 14 logements PLS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2013 DLH 66-1
Conseil municipal
Lancement du marché à bons de commandes relatif à la location de matériel événementiel pour la Ville de Paris
Déliberation
2013 DA 10-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l'association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e).
Déliberation
2013 DAC 9-1
Conseil municipal
Modification de délibération relative à la création d'emplois de chargés de mission dans les cadres de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 34-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e)
Déliberation
2013 DAC 39-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Abricadabra (19e).
Déliberation
2013 DAC 62-1
Conseil municipal