381 résultats
en réponse au voeu n° 77 relatif à l'extension de Roland Garros.
Déliberation
V M74
Conseil municipal
Bilan de la concertation sur l'engagement de la révision simplifiée du PLU sur le secteur d'aménagement Chapelle International- Paris Nord Est.Convention de transfert dans le domaine public des voies et espaces communs du lotissement Chapelle International (18e).
Déliberation
2013 DU 58-2
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu ou d'une rue "Henri Caillavet".
Déliberation
V M76
Conseil municipal
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2013 PP 14-1
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-6
Conseil municipal
relatif à l'aménagement des rythmes scolaires.
Déliberation
V M41
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un marché de mise à disposition de moyens matériels et humains pour le stockage et le transport des déchets encombrants de la ville de Paris
Déliberation
2013 DPE 28-1
Conseil municipal
Programme 2013 de mise en accessibilité aux usagers en fauteuil roulant de lignes de bus à Paris et demande des subventions correspondantes auprès du STIF.
Déliberation
2013 DVD 20-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de « Paris Habitat - OPH ».
Déliberation
R. 15
Conseil municipal
Approbation du renoncement anticipé de la Ville de Paris à son droit de reprise d'un terrain de 250m² situé à St Ouen et exploité par la CPCU.
Déliberation
2013 DVD 47-1
Conseil municipal
Signature d'une convention autorisant la construction d'une passerelle piétonne en surplomb du canal de l'Ourcq aux Pavillons- sous- Bois (93).
Déliberation
2013 DVD 14-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) et versement de la cotisation pour l'année 2013
Déliberation
2013 DPE 20-1
Conseil municipal
Approbation du renouvellement du contrat en vue de la valorisation des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E.) avec l'organisme coordonnateur OCAD3E.
Déliberation
2013 DPE 22-1
Conseil municipal
Signature de 2 marchés de fourniture et de maintenance des équipements de télésurveillance, des installations électromécaniques et hydrauliques de la circonscription de l'Ourcq touristique.
Déliberation
2013 DVD 52-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association L'eau est le pont (12e) pour l'organisation de la manifestation "Eau printemps 2013"
Déliberation
2013 DPE 9-1
Conseil municipal
Acquisition auprès de l'Etat de l'immeuble 8-10, rue Charles V (4e).
Déliberation
2013 DU 121-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance annuelle due par la Fondation de l'Armée du Salut pour l'occupation temporaire de locaux sis 33-35 rue de l'Aqueduc/12 rue Philippe de Girard (10e).
Déliberation
2013 DASES 5-1
Conseil municipal
Subventions (11.000 euros) et avenants n°1 aux conventions avec les associations Alpha IV et Centre Alpha Choisy (13e) au titre de l'intégration.
Déliberation
2013 DPVI 18-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) avec convention triennale (2013-2015) avec MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans (11e).
Déliberation
2013 DJS 230-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants et artisans de Saint-Blaise (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 62-1
Conseil municipal