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Annexe n° 5-11

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 SG 24 - Attribution du nom de Youssef Chahine à la grande salle du Louxor - Palais du Cinéma (10e). Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la dénomination des deux salles du Louxor.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

à M. le Préfet de police relative aux tracts publicitaires.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3 - Scrutin public relatif au voeu n° 51 déposé par le groupe EELVA concernant les véhicules "diesel".

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-9

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-5

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance. (La séance, suspendue à dix-neuf heures quarante-cinq minutes le lundi 25 mars 2013, est reprise le mardi 26 mars 2013 à neuf heures cinq minutes, sous la présidence de M. le Maire de Paris). 2013 DRH 7 - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'intégration des vacataires dans le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'instauration de sessions de "rattrapage" dans le cadre du plan de déprécarisation. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux agents non titulaires de la DPVI. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la déprécarisation des personnel-les assurant les fonctions de ménage. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au recours aux vacataires.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16 - Subvention (20.600 euros) et convention avec l'Office du mouvement sportif du 16e arrondissement. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'augmentation de la subvention.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'une structure de santé en exercice regroupé sur la Z.A.C. "Clichy-Batignolles".

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 163 G - Réalisation d'un centre social au sein de la ZAC de la Porte Pouchet (17e): accord sur le principe, le financement et les modalités d'incorporation dans le patrimoine départemental.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au club "Jardin des Poètes".

MARS 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 4-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-9

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DASES 66 G - Prévention Spécialisée. Conventions pour la gestion d'actions de prévention spécialisée avec 15 associations autorisées pour la période 2013-2015.

MARS 2013
Débat
Conseil général