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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité au 42, rue Oberkampf (11e). Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité, 42, rue Oberkampf (11e).

MARS 2013
Débat
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MARS 2013
Débat
Conseil général

de la Commune de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux objectifs chiffrés de recrutement de contrats aidés.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à une approche durable et solidaire des manifestations culturelles et artistiques.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-6

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-7

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-10

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-8

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents en Commission.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

, rue Pommard (12e). Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux véhicules diesel.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-9 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative aux opérations organisées sous forme de VEFA.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-13 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris relative aux personnels de la régie.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Scrutin public relatif au voeu n° 1 déposé par l'Exécutif concernant l'aménagement des rythmes scolaires.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal