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Annexe n° 4 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-12 Question de Mme Brigitte KUSTER

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DDEEES 41 G - Subvention et convention (210.000 euros) avec l'association Carrefours pour l'Emploi (7e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au forum de l'emploi dans le 12e.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au dispositif ADAM.

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 168 G - Subvention (135.000 euros) et conventions avec 3 Caisses des écoles en vue de l'extension du programme "Paris Santé Nutrition" aux 10e, 18e et 20e.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au recours aux stagiaires sur des emplois permanents. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'une Maison de Santé pluri professionnelle.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DDEEES 52 G - Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association "Soutien aux salariés de l'automobile du 93" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil). Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux salariés de PSA-Aulnay.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'aide aux grands adolescents et jeunes majeurs.

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DPP 1 G - Modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la surveillance humaine de bâtiments, immeubles, équipements et sites municipaux, départementaux ou conventionnés et de manifestations évènementielles organisées par la Ville de Paris en cinq lots séparés.

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 88 G - Renouvellement de la convention tripartite relative au dispositif des " Espaces Solidarité Insertion " (ESI) conclue entre le Département de Paris, l'Etat et la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) et renouvellement des conventions bilatérales conclues entre le Département de Paris et chaque gestionnaire d'" Espace Solidarité Insertion ".

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 173 G - PDIE. Participation (390.000 euros) et conventions avec trois associations pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RSA.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la taxe d'apprentissage.

MARS 2013
Débat
Conseil général