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Désaffectation, déclassement et cession de volumes à la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Saint Blaise (20e).
Déliberation
2013 DU 80-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e).
Déliberation
2013 DJS 56-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Bulles Zik pour son action dans le 20e arrondissement.
Déliberation
2013 DAC 45-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'Association Le Paris des Femmes (9e)
Déliberation
2013 DAC 60-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e)
Déliberation
2013 DAC 54-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale (20e).
Déliberation
2013 DAC 91-1
Conseil municipal
Subvention (65.000 euros) avec convention avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e).
Déliberation
2013 DJS 58-1
Conseil municipal
Subvention (41.000 euros) et convention avec Reuilly Nation Sports (12e).
Déliberation
2013 DJS 63-1
Conseil municipal
Subvention (34.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Rugby de Paris (11e).
Déliberation
2013 DJS 59-1
Conseil municipal
Subvention (55.000 euros) avec convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e).
Déliberation
2013 DJS 81-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) avec convention annuelle avec l'association A Suivre (10e).
Déliberation
2013 DAC 47-1
Conseil municipal
Subvention (37.000 euros) avec convention avec Paris Handball Club (15e).
Déliberation
2013 DJS 85-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) à l'association Tennis club Paris centre (4e).
Déliberation
2013 DJS 146-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical des Trois Tambours (18e).
Déliberation
2013 DAC 65-1
Conseil municipal
relatif à la déprécarisation des personnel-les assurant les fonctions de ménage.
Déliberation
V M44
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 8 et à l'amendement n° 4 relatifs à la résorption de l'emploi précaire.
Déliberation
V M43
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 février et 12 mars 2013.
Déliberation
2013 DAJ 8-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention avec Solidarités International (92110 Clichy) pour une aide d'urgence aux populations maliennes réfugiées en Mauritanie.
Déliberation
2013 DGRI 13-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)
Déliberation
2013 DAC 235-1
Conseil municipal
Signature de deux avenants aux conventions avec l'association Sidaction (10e) relatives à la lutte contre le Sida au Burundi, au Kenya et au Burkina-Faso.
Déliberation
2013 DGRI 11-1
Conseil municipal