120 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (35.000 euros), participation (79.300 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e)

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 28-1
Conseil général

Subvention (2.500 euros à l'association Mosaïques.9 (9e), pour son action d'alphabétisation menée au profit de personnes démunies du 9ème arrondissement.

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 149-1
Conseil général

Subvention (1.000 euros) à l'association Le Club Saint Denys au Marais (3e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 117-1
Conseil général

Approbation de la convention foncière relative à l'îlot Croisset entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH ; engagement d'une demande de désaffectation domaine scolaire Lycée/Collège auprès de l'Etat, pour une emprise d'environ 3 350 m².

MARS 2013
Déliberation
2013 DU 1-1
Conseil général

relatif aux salariés de PSA-Aulnay.

MARS 2013
Déliberation
V G4
Conseil général

relatif à la création d'une structure de santé en exercice regroupé sur la ZAC Clichy-Batignolles.

MARS 2013
Déliberation
V G6
Conseil général

Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2013.

MARS 2013
Déliberation
2013 DF 6-1
Conseil général

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'une structure de santé en exercice regroupé sur la Z.A.C. "Clichy-Batignolles".

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 163 G - Réalisation d'un centre social au sein de la ZAC de la Porte Pouchet (17e): accord sur le principe, le financement et les modalités d'incorporation dans le patrimoine départemental.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au club "Jardin des Poètes".

MARS 2013
Débat
Conseil général

relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité au 42 rue Oberkampf (11e).

MARS 2013
Déliberation
V G8
Conseil général

relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité, 42, rue Oberkampf (11e).

MARS 2013
Déliberation
V G9
Conseil général

Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association "Soutien aux salariés de l'automobile du 93" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil)

MARS 2013
Déliberation
2013 DDEEES 52-2
Conseil général

2013 DDEEES 41 G - Subvention et convention (210.000 euros) avec l'association Carrefours pour l'Emploi (7e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au forum de l'emploi dans le 12e.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au dispositif ADAM.

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 168 G - Subvention (135.000 euros) et conventions avec 3 Caisses des écoles en vue de l'extension du programme "Paris Santé Nutrition" aux 10e, 18e et 20e.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au recours aux stagiaires sur des emplois permanents. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'une Maison de Santé pluri professionnelle.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

MARS 2013
Débat
Conseil général