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Subvention (16.000 euros) à l'association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e).
Déliberation
2012 DDEEES 59-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie.
Déliberation
2012 DAC 176-1
Conseil municipal
Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 61-2
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Elargissement de la commission de règlement amiable aux représentants des bailleurs sociaux.
Déliberation
2012 SG 99-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e).
Déliberation
2012 DAC 188-1
Conseil municipal
Subvention et convention (24.000 euros) avec le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e).
Déliberation
2012 DJS 88-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. (17e).
Déliberation
2012 DAC 189-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et convention avec La Domrémy Basket 13 (13e).
Déliberation
2012 DJS 119-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.
Déliberation
2012 DAC 192-1
Conseil municipal
Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Paris Beach Volley (20e).
Déliberation
2012 DJS 104-1
Conseil municipal
Subvention et convention (18 000 euros) avec En Avant de Paris (14e).
Déliberation
2012 DJS 91-1
Conseil municipal
Subvention (780 euros) au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e).
Déliberation
2012 DAC 187-1
Conseil municipal
relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement.
Déliberation
V G15
Conseil général
relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor.
Déliberation
V G16
Conseil général
Participation et convention (218.907 euros) avec la fondation hospitalière Sainte Marie pour la gestion d'un centre de protection infantile (14e).
Déliberation
2012 DFPE 11-1
Conseil général
relatif aux critères utilisés par l’AP-HP pour attribuer les logements relevant de son parc. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS)
Déliberation
V G20
Conseil général
Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e).
Déliberation
2012 SG 21-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance due par l'association Droits Devant pour l'occupation temporaire d'un local communal (14ème).
Déliberation
2012 DPVI 39-1
Conseil municipal
Subvention et convention (40 000 euros) avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e).
Déliberation
2012 SG 16-1
Conseil municipal
relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants.
Déliberation
V M52
Conseil municipal